Description: 

1. TR — 15^e liasse AA

Expédition notariée, deux sceaux de cire rouge (un disparu)

[A] Lyon, 30 avril 1274 (confirmation du 5 mai 1274) — Règlement de la forme de l'hommage que l'évêque d'Avignon doit au comte de Provence pour les seigneuries de Noves, Barbentane, Verquières et d'une partie d'Eyrargues.

2. TR — 29^e liasse M

Expédition notariée

[B] Barles, 6 octobre 1274 — Sentence rendue contre les consuls de Barcelonnette par le juge de la cour royale de Digne portant restitution des biens confisqués sur divers habitants de Barcelonnette.

3. TR — 10^e liasse F

Expédition notariée

[C] Nice, in capitulo, 11 janvier 1273 — Offre à Charles I^er par Guillaume Venti de lui livrer le castrum de Menton pour que ce prince puisse s'en servir pendant la guerre contre les Génois, ennemis de l'Église.

4. TR — 10^e liasse E

[D] Cf. [C].

5. Q — ZZ7 [9^e carré]

Original, sceau de cire rouge

[E] L’Isle-sur-la-Sorgue, 8 et 9 août 1273 — Compromis entre Charles d'Anjou et l’évêque d’Avignon au sujet de ses juridictions et de l’hommage.

6. Q — ZZ8 [9^e carré]

Original, quatre sceaux

[F] Lyon, 25 avril 1274 — Sentence arbitrale à propos du conflit entre le procureur royal Guillaume de Aquis et l’évêque d’Avignon sur ses juridictions et l’hommage dû au roi.

7. Q — ZZ11 [9^e carré]

Original, quatre sceaux

[G] Cf. [F].

8. Q — ZZ10 [9^e carré]

Original, quatre sceaux

[H] Cf. [F].

9. Q — A32 [1^er carré]

Deux expéditions notariées

[I] In Monte Regali, in Monastariolo, 8, 12, 13 décembre 1273 — Promesses par plusieurs gentilshommes d'obliger les seigneurs d'Ulmeto à demeurer fidèles au roi, ou d'abandonner leur parti.

10. Q — RRRR28 [17^e carré]

Expédition notariée

[J] Aix, 10 septembre 1274 — Hommage au roi par l'archevêque d'Arles.

11. Sans cotation ancienne

Feuillet papier, 1784

[K] 1784 — Inventaire : « Vieux registres déposés dans le 12^e carré de l’armoire Q ».

12. TR — 11^e liasse O

Expédition notariée

[L] Aix, 10 mai 1273 — Acquisition par Charles I^er des hommes et des droits de leyde, péage et autres appartenant en la ville d'Aix à Guillaume de Fos.

13. Q — ZZ9 [9^e carré]

Original, expédition notariée

[M] Cf. [F].