Charte et citations

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B 375
Lieu conservation: 
AD13
Cote: 
B 375
Type: 
Charte - Sceau
Datation: 
1276-1279
Date fin: 
1279
Modes archivage: 
Liasse
Support: 
Parchemin
Nombre de documents: 
10
Édition: 

[B] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 929 ; J. H. Albanès,  publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Avignon, Valence, 1920, no 836 et 844.

[C] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 930.

[D] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 929 ; J. H. Albanès,  publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Avignon, Valence, 1920, no 836 et 844.

[E] J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Arles, Valence, 1900, no 1396 ; J. H. Albanès,  publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Avignon, Valence, 1920, no 808.

[I] J. H. Albanès, Actes des comtes de Provence, AD13, 26F41, p. 121 ; F. Benoit (éd.), Recueil des actes des comtes de Provence (1196-1245), Monaco-Paris, 1925, no 284.

[J] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no S 18.

Bibliographie: 

[I] F. Cortez, Les grands officiers royaux de Provence au Moyen Âge, Aix-en-Provence, 1921, p. 126-129 ; R. Busquet, « L’histoire d’une consultation du XIIIe siècle sur le merum imperium et l’origine des cas royaux en Provence », dans R. Busquet, Études sur l’ancienne Provence, Paris, 1930, p. 51-68 ; Éd. Baratier (éd.), Enquêtes sur les droits et revenus de Charles Ier d'Anjou en Provence, Paris, 1969, p. 49 (n. 1) ; G. Giordanengo, Le droit féodal dans les pays de droit écrit, Rome, 1988, p. 151 ; Th. Pécout, « Les collégiales dans l’espace du diocèse. Provinces ecclésiastiques d’Aix, Arles et d’Embrun, XIIe-XIVe s. », dans Cl. Andrault-Schmitt et Ph. Depreux (dir.), Chapitres séculiers et production artistique au XIIe siècle, Limoges, 2014, n. 69.

Description: 
1. TR — 15e liasse CC

Expédition notariée

[A] Cabannes, 8 octobre 1279 — Le parlement de Cabannes désigne des procureurs en vue de la cession du consulat.

2. Q — S18 [4e carré]

Vidimus du 29 juin 1276, expédition notariée

[B] Rome (Capitole), 18 juin 1276 — Traité de paix entre le comte de Provence et la commune de Gênes.

3. Q — B10

Expédition notariée

[C] Cabannes ?, 21 septembre 1276 — Donation à la cour du consulat de Cabannes.

4. Q — NN12 [6e carré]

Expédition notariée

[D] Châteauneuf, 27 mars 1278 — Achat de terres à Châteauneuf par Hugues Roubaud, dudit lieu.

5. TR — 24e liasse F

Expédition notariée

[E] Castellane, 10 janvier 1285 — Défenses faites aux habitants de la baillie de Castellane d'acheter du sel ailleurs qu'à la gabelle de cette ville. Publications réitérées en ce sens, les 12 juillet et 13 décembre 1278, 23 mai et 4 juillet 1279.

6. TR — 6e liasse P

[F] Rieti, 4 septembre 1289 — Nicolas IV recommande à Charles Ier les habitants de Gaëte.

7. Q — NN11 [16e carré]

[G] Cf. [D].

8. TR — 25e liasse G

Deux expéditions notariées (dont le signum curie), 13 octobre 1301

[H] Puget, 18 septembre 1278 — Guillaume de Sancto Albano cède à la cour tous ses droits sur Puget.

9. TR — 27e liasse D [5e carré]

Cinq sceaux, no 657-661

[I] 12 janvier 1278 et 23 mars [1234]* — Instrument d'échange fait entre la cour royale et le prévôt de Barjols par lequel le chapitre de Barjols lui donne le castrum de Barjols et la juridiction en échange de l'albergue de 12 deniers ... payable annuellement à la saint Michel que ladite cour royale lui donne.

* Copies : AD 13, B 4, fol. 16v-17 (milieu XIVe s.) ; AD83, E DEP1/ AA1, fol. 25-28 (1432).

10. Q — OOOO3 [16e carré]

Expéditions notariées ; vidimus du 19 mars 1283, sceau

[J] Upaix, 22 avril 1279 — Sentence du juge de Gap condamnant Galburge, dame de Chalma et fille de Bertrand de Mévouillon-Mison, à payer à Philippe de Laveno, plusieurs sommes dont état dans l'acte. Procuration de Galburge en faveur de Raynald de Sancto Andrea, à Isonem, le 23 avril 1279.