Charte et citations

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B 376
Lieu conservation: 
AD13
Cote: 
B 376
Type: 
Charte
Datation: 
1280
Modes archivage: 
Liasse
Support: 
Parchemin
Nombre de documents: 
9
Bibliographie: 

[F] O. Redlich, Rudolf von Habsburg. Das Deutsche Reich nach dem Untergange des Alten Kaisertums, Innsbruck, 1903 ; B. Resmini, Das Arelat im Kräftefeld der Französichen, Englischen und Angiovinischen Politik nach 1250 und das Einwirken Rudolfs von Habsburg, Cologne-Vienne, 1980, p. 131-187 ; Th. Pécout, « Des lieutenances en Provence, 1278-1328 », dans R. Alaggio et J.-M. Martin (dir.), Quei maleditti Normanni. Studi offerti a Errico Cuozzo per i suoi settant’anni da colleghi, allievi, amici, 2, Naples, 2016, p. 804 (n. 19).

Description: 
1. Q — AAA10 [9e carré]

Expédition notariée

[A] Aramon, 12 mai 1287 — Vente d'un bois sis à Aramon faite par Guillaume Maschaponi, domicellus d’Aramon, à Bertrand de Boulbon.

2. Q — NN13 [6e carré]

Expédition notariée

[B] Salon, in aula superiori, 17 juillet 1280 — Restitution par le clavaire d'Aix à l'archevêque d'Arles d'une obole d'or reçue pour empêcher la prescription des droits de la cour d'Aix sur les cens de Gabardel.

3. Q — BB20 [6e carré]

Fragment de procédure devant le juge mage

[C] S.l.n.d. — Déclaration sous serment de Bertrand Jordani à propos de la seigneurie et des juridictions sur Saint-Cannadet et Félines (Bouches-du-Rhône).

4. Q — BBBB1 [14e carré]

Expédition notariée

[D] Saint-Maximin, 28 février 1281 n. st. — Bail à ferme d'un moulin à fouloir sis à Varages, donné à Bertrand Cornuti, seigneur de Brue, au prix d'une rente annuelle de 100 sous provençaux.

5. TR — 21e liasse F

Expédition notariée

[E] Beaujeu, 2 décembre 1280 — Vente par Hugues Faysselli à Guillaume Aynardi d'une terre sise à Beaulieu, avec investiture et quittance de lods de la cour royale données sous la réserve d'un cens annuel d'un setier d'avoine.

6. Q — S20 [4e carré]

Expédition notariée, vidimus du 10 juin 1281

[F] Vienne, 30 mars 1280 — Confirmation en faveur de Charles Ier par Rodolphe de Habsbourg, empereur germanique, des privilèges accordés par ses prédécesseurs aux comtes de Provence.

7. TR — 11e liasse P

Expédition notariée

[G] Aix, 26 octobre 1280 — Sentence du juge d'Aix maintenant le procureur du roi en possession de la juridiction de Peynier.

8. Q — BB12 [6e carré]

Expédition notariée

[H] Saint-Julien-le-Montagnier, 6 juin 1280 — Sentence du juge d'Aix, permettant à l'hôpital de Saint-Jean-de-Jérusalem d'instituer des officiers à Aurafrède (com. Gréoux, Alpes-de-Haute-Provence).

9. TR — 13e liasse KK

Expédition notariée

[I] Marseille, 4 avril 1280 — Cession par Guillaume et Arnaud de Roquefort au roi Charles Ier, de 105 sous 4 deniers coronats de rente à prendre sur la claverie de Marseille.

Vacat

[J] Hommage de l'archevêque d'Arles au roi Charles Ier.