Charte et citations

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B 379
Lieu conservation: 
AD13
Cote: 
B 379
Type: 
Charte
Datation: 
1283-1284
Date fin: 
1284
Modes archivage: 
Liasse
Support: 
Parchemin
Papier
Nombre de documents: 
11
Édition: 

[C] J. H. Albanès, Actes des comtes de Provence, AD13, 26F41, p. 241.

[D] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 634.

[E] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 636 et 664.

[F] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 644.

[G] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 645.

[H] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 646.

[I] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 650. ; J. Delaville Le Roux (éd.), Cartulaire général des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem, 1100-1310, Paris, 1894-1906, t. 3, n° 3856

Bibliographie: 

[D] Th. Pécout (dir.), Ét. Anheim, S. Balossino, B. Beaucage, N. Coulet, Fl. Mazel, Chr. Portier-Martin et L. Stouff (éd.), L’enquête de Leopardo da Foligno en Provence occidentale (septembre-décembre 1333), Paris, 2013, p. 524.

[E] Th. Pécout (dir.), Ét. Anheim, S. Balossino, B. Beaucage, N. Coulet, Fl. Mazel, Chr. Portier-Martin et L. Stouff (éd.), L’enquête de Leopardo da Foligno en Provence occidentale (septembre-décembre 1333), Paris, 2013, p. 524.

[H] Th. Pécout (dir.), Ph. Bernardi, J.-L. Bonnaud, M. Cassioli, A. Mailloux, Él. Sauze, J. Stephan et V. Theis (éd.), L’enquête générale de Leopardo da Foligno dans le comté de Forcalquier (juin-septembre 1332), Paris, 2017, p. 19-20.

Description: 
1. TR — 19e liasse L

Expédition notariée

[A] Digne, le bourg, in domo prepositali, 2 août 1284 — Ordonnance du sénéchal Isnard de Antravenis maintenant le juge de Sisteron en possession du droit de prononcer les contraintes pour le paiement des cavalcades de Sigoyer (Alpes-de-Haute-Provence), contre les prétentions du seigneur de ce lieu.

2. Sans cotation ancienne

Feuillet papier

[B] Extraits de comptes du gabelier de Berre-l'Étang, en vertu de la convention du 11 août 1259 avec Guillaume de Baux, portant sur les années 1268, 1274, 1303 et 1305.

3. Q — ZZZ3 [13e carré]

Vidimus avec description de sceau

[C] Aix, 28 juillet 1284 — Division des territoires du Luc, de Cagnosc, Collobrières (Var), et autres joignant, à l'appui des privilèges de mars 1185 (s. l.) et du 9 août 1247 (Cagnosc).

4. Q — NN14 [6e carré]

Expédition notariée

[D] Aix, 2 juillet 1283 — Sentence du juge-mage annulant les défenses faites aux habitants de Berre par Bertrand de Baux de porter du sel à la gabelle de Berre.

5. Q — OOOO4 [16e carré]

Expédition notariée, vidimus du 3 octobre 1286

[E] Aix, 4 décembre 1283 — Sentence du juge mage condamnant Hugues de Baux à restituer divers biens qu'il avait enlevés par violence à Bertrand de Baux.

6. Q — NN15 [6e carré]

[F] Berre-l'Étang, in clavaria, 21 mai 1284 — Contrat d'acquisition par Bertrand de Baux d'un jardin sis à Châteauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône).

7. Q — NN16 [6e carré]

Expédition notariée

[G] Châteauneuf, in domo Bertrandi de Baucio, 1er octobre 1284 — Hugues Robaud ayant pris possession d'une terre sise à Châteauneuf (Bouches-du-Rhône), sans la permission de son seigneur, le juge du lieu la confère à celui-ci, nonobstant la retenue faite par le vendeur du droit de tasque sur les fruits.

8. Q — FF9 [6e carré]

[H] Pertuis, 6 octobre 1284 — Guillaume de Pertuis cède l’usufruit de ses possessions (baronia de Pertuis) à Pertuis, La Bastide-des Jourdans, Samson, Villelaure, Treseminas (com. Villelaure), Goult et Beaumettes, à Bertrand de Baux Avellino contre le remboursement de ses dettes.

9. Q — N5 [3e carré]

Vidimus du 27 mars 1285 (Carpentras)

[I] Courthézon, 9 avril 1284 — Transaction entre le prince d'Orange et le commandeur de Saint-Gilles (Gard), touchant leurs droits respectifs en ladite principauté.

10. Sans cotation ancienne

Acte tronqué

[J] L'archevêque d'Aix à ses suffragants citant une lettre de Martin IV.

11. Q — SSS** A

Cahier papier ; vidimus, Aix, in camera que est super dormitorium fratrum Saquorum de Aquis (2 avril 1291)

[K] Vintimille, 18 décembre 1285 — Convention entre Philippe de Laveno, au nom de la cour et des héritiers de feu Charles d'Anjou, et le lignage des Vintimille, représenté par Pierre Balbi.