B 380
Description: 
1. Q — CCC18 [10e carré]

Expédition notariée

[A] Puyvert, 30 juin 1285 — Condamnation de quelques habitants de Cadenet (Vaucluse), coupables d'avoir sans autorisation chassé aux lapins.

2. Q — QQQ10 [12e carré]

Expédition notariée

[B] Aix, 12 avril 1285 — Sentence relative au cens dû par les habitants d'Estoublon (Alpes-de-Haute-Provence), en faveur du procureur du roi contre Michel et Durand Gasquy.

3. Q — KK3 [6e carré]

Expédition notariée

[C] Gardanne, 30 mars 1285 — Compromis entre Hugues de Baux, seigneur de Meyrargues (Bouches-du-Rhône), et les seigneurs de Gardanne (Bouches-du-Rhône), au sujet de la juridiction de ce lieu-ci.

4. Q — RRRR34 [17e carré]

Expédition notariée

[D] Tarascon, 24 février 1285 — Hommage et serment de fidélité prêtés au nouveau roi de Sicile, Charles II, par les habitants de la ville de Tarascon.

5. Q — RRRR32 [17e carré]

Expédition notariée

[E] Marseille, 7 février 1285 — Hommage et serment de fidélité prêtés au nouveau roi de Sicile, Charles II, par les citoyens de la ville vicomtale de Marseille.

6. Sans cotation ancienne

Feuillet papier

[F] Fragment de procédure opposant le procureur fiscal Gui de Buco, au nom de la cour, et la communauté de Saint-Michel, au sujet de ses limites avec celle de Lincel (Alpes-de-haute-Porvence).

7. Q — RRRR33 [17e carré]

Expédition notariée

[G] Marseille (église Saint-Antoine), 8 février 1285 — Hommage et serment de fidélité prêtés au nouveau roi de Sicile, Charles II, par les habitants de la ville supérieure ou épiscopale.

8. Q — RRRR35 [17e carré]

Expédition notariée

[H] Avignon (palais royal), 27 février 1285 — Hommage et serment de fidélité prêtés au nouveau roi de Sicile, Charles II, par ceux de la ville d'Avignon.

9. Q — GGG16 [10e carré]

Expédition notariée

[I] Forcalquier (in curia), 17 novembre 1285 — Acte relatif au paradou ou martinet de Saint-Michel (Alpes-de-Haute-Provence).

10. TR — 21e liasse H

Rouleau de huit peaux collées

[J] Aix (in porticu domus milicie Templi), 17 septembre et 14 novembre 1285 — Sentence au profit de la cour contre les coseigneurs d'Entraunes et de Saint-Martin (Alpes-de-Haute-Provence), au sujet de lods et autres droits domaniaux.