B 385
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Nombre de documents: 
5
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1. Q — GGG24 [10e carré]

Expédition notariée

[A] Forcalquier, 14 mars 1287 n. st. — Production de témoins par le syndic de Saint-Michel contre les seigneurs de Lincel (Alpes-de-Haute-Provence), au sujet des cavalcades réclamées par ceux-ci.

2. Q — NN18 [6e carré]

Expédition notariée

[B] Marseille, 7 mai 1288 — Vente par Cécile Begueta à Guillaume de Baux, baron de Berre, des droits seigneuriaux qu'elle possédait sur les terres de Châteauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône).

3. TR — 19e liasse N

Expédition notariée

[C] Sisteron, 3 mars 1288 n. st. — Sentences et condamnations pécuniaires prononcées par le juge royal de Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence), les 24 novembre 1261, 4 août 1262, 18 septembre 1269, 9 octobre 1271 et 26 mars 1273.

4. TR — 15e liasse EE

Expédition notariée

[D] Tarascon, 24-26 janvier 1288 n. st. — Ordonnance des viguier et juge de Tarascon enjoignant au baile de Châteaurenard et Graveson (Bouches-du-Rhône), de maintenir le comte et la cour royale de Provence en possession de leur juridiction sur Châteaurenard.

5. Q — RRR3 [12e carré]

Expédition notariée

[E] Aix, 15 avril et 22 juillet 1288 — Consultation ordonnée par Charles de Salerno, à la requête de l’abbé de Cluny, au sujet des juridictions du prieuré de Valensole (Alpes-de-Haute-Provence), et organisation de la cour commune.