Charte et citations

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B 388
Lieu conservation: 
AD13
Cote: 
B 388
Type: 
Charte - Bulle - Sceau
Datation: 
1289
Modes archivage: 
Liasse
Support: 
Parchemin
Nombre de documents: 
10
Édition: 

[B] J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Marseille, Valence, 1899, no 327 et 1260 ; J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Arles, Valence, 1900, no 1348 ; M. Aurell, Actes de la famille Porcelet d’Arles (972-1320), Paris, 2001, no 503.

[C] Cf. [B].

[D] M. Aurell, Actes de la famille Porcelet, no 502.

[J] U. Chevalier, Regeste dauphinois. Répertoire chronologique et analytique des documents imprimés et manuscrits relatifs à l’histoire du Dauphiné, des origines chrétiennes à l’an 1349, Valence, 1913-1926, no 13713 ; G. de Charpin-Feugerolles (éd.), Grande pancarte ou cartulaire de l'abbaye de l'Île-Barbe, suivi de documents inédits et de tables, Montbrison, 1923, 1, no 47, p. 324-340 (vidimé le 23 mai 1303 par la cour d’Aix).

Bibliographie: 

[A] U. Chevalier, Regeste dauphinois. Répertoire chronologique et analytique des documents imprimés et manuscrits relatifs à l’histoire du Dauphiné, des origines chrétiennes à l’an 1349, Valence, 1913-1926, no 13584.

[D] V.-L. Bourrilly et R. Busquet, La Provence au Moyen Âge, Paris, 1924, p. 297-308 ; M. Hébert, « L’ordonnance de Brignoles, les affaires pendantes et l’information administrative en Provence sous les premiers Angevins », dans C. K. Boudreau, C. Fianu, C. Gauvard et M. Hébert (dir.), Information et société en Occident à la fin du Moyen Âge, Paris, 2004, p. 41-56.

[J] Th. Pécout (dir.), Ph. Bernardi, J.-L. Bonnaud, M. Cassioli, A. Mailloux, Él. Sauze, J. Stephan et V. Theis (éd.), L’enquête générale de Leopardo da Foligno dans le comté de Forcalquier (juin-septembre 1332), Paris, 2017, p. 1004.

Description: 
1. TR — 9e liasse N

Expédition notariée ; vidimus (Aix, 4 mars 1298) ; présentation à La Baume, 9 janvier 1290 n. st.

[A] Vienne, 9 décembre 1289 — Humbert Ier, dauphin et comte du Viennois, émancipe Jean, son fils (depuis Jean II).

2. Q — J1 [2e carré]

Expédition notariée ; trois sceaux, trace d'un quatrième ; enregistré à Aix (in camera domus Raymundi Scriptoris), 18 novembre 1289

[B] Col de Panissars, 1er novembre 1289 — Acte de représentation du roi Charles II en Catalogne pour satisfaire aux obligations stipulées dans son traité de paix avec Alphonse III, roi d'Aragon.

3. Q — J2 [2e carré]

Deux sceaux

[C] Cf. [B].

4. TR — 4e liasse A

Expédition notariée

[D] Puget-Théniers, 3 septembre 1289* — Charles II ordonne à son sénéchal de Provence d'obliger tous les roturiers à désemparer les fiefs, juridictions et seigneuries par eux acquis. Présentation de la lettre royale par le sénéchal Bérenger Gantelmi au juge de Digne le 5 septembre et publication le 8.

* Voir les notices du recueil de statuts AD13, B 147 et du registre AD 13, B 2.

5. TR — 28e liasse H

Trois sceaux, trace d'un quatrième ; présentation à Négrepont (Chalcis, Eubée), 22 décembre 1289

[E] Inféodation par Charles II en faveur d'Isabelle, veuve de Philippe de Sicile, son frère, de la principauté d'Achaïe, en vertu des lettres de Charles II, Rieti, 27 septembre 1289, et de Charles de Salerno, Naples, 3 octobre 1289.

6. TR — 10e liasse H

Expédition notariée ; déchiré

[F] Puget-Théniers (in orto fratrum beati Augustini), 7 septembre 1289 — Partage de Puget-Théniers (Alpes-Maritimes) entre la cour royale et Emmanuel de Puget.

7. Q — JJJ6 [11e carré]

[G] Sisteron, 20-23 août 1289 — Enquête contre les officiers royaux menée par une commission nommée par le roi : procédure contre Philippe de Laveno, avec présentation de sa défense puis déposition de Guillaume de Fortis, jurisperitus.

8. TR — 6e liasse R

Bulle

[H] Rieti, 4 septembre 1289 — Nicolas IV écrit à Charles II qu'il a invité le comte d'Artois à demeurer dans le royaume de Sicile jusqu'à son retour ou jusqu'à ce que le roi de France lui ait donné de nouveaux ordres.

9. TR — 6e liasse Q

Bulle

[I] Rieti, 22 juin 1289 — Bulle du pape Nicolas IV recommandant à la reine de Sicile le légat qu'il envoie dans ses États.

10. TR — 9e liasse O

Expédition notariée ; rouleau de cinq peaux collées ; publication à Aix, 23 mai 1303

[J] Montauban (église Saint-Quentin), 13 juillet 1290 — Rosselin de Lunel, seigneur de Montauban, cède Lemps à l'abbé de l'Île-Barbe, ainsi que des biens à Lause, Labrot, Mireval et Pelonne, et diverses autres compensations suite à un différend.