Charte et citations

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B 389
Lieu conservation: 
AD13
Cote: 
B 389
Type: 
Charte - Sceau - Bulle
Datation: 
1290
Modes archivage: 
Liasse
Support: 
Parchemin
Nombre de documents: 
9
Édition: 

[B] J. H. Albanès, Actes des comtes de Provence, AD13, 26F41, p. 173, 401, 597 ; F. Benoit (éd.), Recueil des actes des comtes de Provence (1196-1245), Monaco-Paris, 1925, no 5 et 130.

Description: 
1. TR — 6e liasse T

Bulle

[A] Rome (Sainte-Marie Majeure), 1er mai 1290 — Nicolas IV prie Charles II, roi de Sicile, de faire restituer à l'église de Gênes, par le comte de Vintimille, les droits et biens qu'a usurpés sur elle ce seigneur.

2. Q — F3 [1er carré]

Vidimus

[B] Nice (in capitulo), 24 mai 1290 — Présentation des privilèges de la communauté de Nice accordés successivement par Sancho le 21 août 1210, in Plano de Arisana sub tenda comitis ; le 9 novembre 1229, à Nice ante ecclesiam Sancti Stephani, par Raymond Bérenger V ; le 23 février 1297, à Nice in palacio ante Sanctum Lambertum, par Charles II.

3. TR — 2nde liasse FFFF

Expédition notariée ; deux sceaux de cire rouge ; vidimus (Aix, 10 juin 1290)

[C] Rome (Sainte-Marie Majeure), 24 mars 1290 — Présentation par les cardinaux Gerardo Bianchi de Sainte-Sabine et Benedetto Caetani de Saint-Nicolas des lettres de Nicolas IV, portant dispenses matrimoniales en faveur de Charles de Valois, roi titulaire d'Aragon, et de Marguerite de Provence, fille de Charles II, roi de Naples.

4. TR — 2nde liasse CCCC

[D] Saint-Germain-en-Laye, 16 janvier 1290 n. st. — Passeport et sauf-conduit délivré par Philippe le Bel aux envoyés du roi d'Aragon et du roi de Sicile pour la traversée de ses États du Languedoc.

5. Q — VV4 [8e carré]

Expédition notariée

[E] Boulbon (in ospicio Rostagni Gantelmi), 9 juillet 1290 — Vente d'une partie de l'île de Jarnègues-Méjane (lez-Tarascon), faite par Guy de Mérindol à Rostaing Gantelmi, seigneur de Boulbon.

6. TR — 2nde liasse DDDD

Sceau de cire jaune sur queue de parchemin

[F] Pontoise, 30 mars 1290 — Consentement de Philippe le Bel à la trève conclue entre Charles II et le roi d'Aragon.

7. TR — 6e liasse S

Bulle, original

[G] Cf. [C].

8. TR — 2nde liasse EEEE

Trace de scellement

[H] Girona, 6 avril 1290 — Sauf-conduit donné par Alphonse III aux ambassadeurs du roi de Sicile.

9. Q — CCC19 [10e carré]

[I] Apt (in domo curie regie), 23 mai 1290 — Enquête sur les droits de justice de Bertrand Raymbaud à Saignon (Vaucluse), en vertu de la lettre de commission de Charles II (Alba, 18 avril 1289).