B 390
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10
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[G] J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Marseille, Valence, 1899, no 1268 ; J. H. Albanès,  publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissimaAvignon, Valence, 1920, no 5236.

Description: 
1. TR — 6e liasse  V

[A] Orvieto, 15 octobre 1290 et 5 avril et 11 septembre 1291 — Trois lettres de Nicolas IV à l’évêque de Gap, Geoffroi de Lincel, collecteur de la décime assignée aux affaires de Sicile.

2. TR — 8e liasse X

Expédition notariée ; vidimus (Aix, 5 décembre 1325)

[B] Cf. [C].

3. TR — 8e liasse T

Original, trace de sceau

[C] Paris, septembre 1290 — Philippe IV donne à Charles II, comte de Provence, tous les droits de la couronne de France sur la seigneurie d'Avignon, en considération du mariage de Charles de Valois avec Marguerite de Sicile.

4. Q — VV5 [8e carré]

Vidimus

[D] Avignon, 20 septembre 1290 — Information par le juge d'Avignon à propos d'un crime commis en l'île de Barnoin.

5. Q — S22 [4e carré]

[E] Senlis, 14 août 1290 — Passeport délivré par Philippe IV à tous ceux que le roi de Sicile enverra en France.

6. Q — DDDD2 [14e carré]

Expédition notariée

[F] 25 août 1290 — Revendication de la connaissance d'un crime commis à Besse (Var), par le prévôt de Pignans (Var, cant. Besse-sur-Issole) qui soutient avoir en ce lieu pleine et entière justice à la réserve du merum imperium.

7. Q — S23 [4e carré]

Expédition notariée

[G] Avignon (escalier de Notre-Dame des Doms), 21 octobre 1290 — Proclamation de la cession par Philippe IV de sa part d'Avignon à Charles II.

Expédition notariée

[H] Avignon (palais de la cour), 22 octobre 1290 — Réquisition pour la prestation d'un serment de fidélité par les habitants au sénéchal. Citation de la lettre de Philippe IV à propos de la cession d’Avignon, datée de Paris, 1er octobre 1290.

8. TR — 2nde liasse HHHH

Expédition notariée ; sceau no 40 ; vidimus (Avignon, 12 novembre 1303)

[I] Lettre de Philippe IV sur la cession d'Avignon (Paris, septembre 1290).

9. TR — 2nde liasse GGGG

Sceau de cire rouge no 41

[J] Paris, 22 septembre 1290 — Charles de France, comte de Valois, reconnaît avoir reçu de Charles II, roi de Sicile, les archives des comtés d'Anjou et du Maine, concernant des cates entre 1258 et 1284.

10. TR — 8nde liasse V

Expédition notariée ; vidimus (Aix, 5 décembre 1325)

[K] Cf. [B].