Description: 

1. Q — ZZ13 [9^e carré]

Expédition notariée ; rouleau de trois peaux cousues de fil rouge

[A] Puget-Théniers, 15 avril 1291 — Le juge de Puget-Théniers est requis par Pierre Miracla d'extraire des archives les condamnations prononcées par la cour contre les hommes de l'hôpital Saint-Jean du Val de Saint-Étienne (les sentences s'étalent du 6 mai 1259 au 22 février 1291 n. st., avec des compléments des 23 juin 1294, 7 février 1298 n. st. et 28 juillet 1298).

2. TR — 10^e liasse J

Trois actes ; trois expéditions notariées

[B] Saint-Martin (juxta domum Johannis Faraudi), 3 janvier 1291 n. st. ; Saint-Martin (in domo Ruffi de Batifollo), 3 et 4 janvier 1291 n. st. — Déclarations devant le juge du Comté de Vintimille et Val de Lantosque par la communauté de Saint-Martin qu’elle détient les droits de ban en cette localité et à Venanson (Alpes-Maritimes).

3. Q — F2

Trois peaux cousues de fil rouge et vert ; expédition notariée

[C] Puget-Théniers, 21 mars et 5 avril 1291 — Extrait de condamnations prononcées par la cour royale de Puget-Théniers contre divers particuliers, relevant du seigneur Guillaume Rostagni (sentences comprises entre le 6 mai 1259 et le 4 octobre 1289).

4. Q — AAA14 [9^e carré]

Deux actes ; deux expéditions notariées

[D] Boulbon (in ospicio Petri Gavaudi), 12 et 7 janvier 1291 n. st. — Reconnaissance de plusieurs censives établies à Boulbon (Bouches-du-Rhône) faite à Bertrand, coseigneur de ce lieu, par Pierre Gravaudi et son épouse Marie.

5. TR — 10^e liasse K

Trois actes ; trois expéditions notariées

[E] Saint-Dalmas (in claustra ecclesie Sancti Dalmacii), 5 janvier 1291 n. st. ; Clans (in claustra ecclesie beate Marie), 6 janvier 1291 n. st. ; La Tour (juxta domum Johannis Petri), 7 janvier 1291 n. st. — Déclarations devant le baile et le juge du Comté de Vintimille et Val de Lantosque, par des habitants de Saint-Dalmas, Clans, Maria et  La Tour (Alpes-Maritimes), sur les droits royaux exercés dans ces localités.

6. TR — 21^e liasse K

Expédition notariée

[F] Digne (in capitulo curie), 5 mai 1291 — Extrait de condamnations prononcées par le juge de Digne contre des habitants de Courbons (Alpes-de-Haute-Provence), comprises entre le 6 juillet 1269 et le 30 avril 1291.

7. TR — 2^nde liasse LLLL

Deux sceaux de cire rouge

[G] Paris, janvier 1291 n. st. — Quittance et cession faite par Marguerite, reine de France, en faveur de Charles II, roi de Sicile, son neveu, de tous les droits qu'elle avait sur les comtés de Provence et de Forcalquier.