B 394
Lieu conservation: 
Cote: 
Type: 
Datation: 
Modes archivage: 
Support: 
Nombre de documents: 
10
Édition: 

[C] J. H. Albanès, Actes des comtes de Provence, AD13, 26F41, p. 55, 241, 349 et 737 ; J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissimaToulon, Valence, 1911, no 205 ; F. Benoit (éd.), Recueil des actes des comtes de Provence (1196-1245), Monaco-Paris, 1925, nos 23 et 210 ; J.-P. Poly, La Provence et la société féodale, Paris, 1976, p. 312 ; A. I. Sànchez Casabòn, Alfonso II rey de Aragòn, conde de Barcelona y marqués de Provenza. Documentos (1162-1196), Saragosse, 1995, no 404.

[H] J. H. Albanès, Actes des comtes de Provence, AD13, 26F41, p. 69 et 479 ; N. Barone, « Deux privilèges de Raimond Bérenger IV, comte de Provence et de Forcalquier, en faveur de la commune de Seyne, confirmés par le roi Charles II d’Anjou », dans Le Moyen Âge, 9, 1905, p. 263-267 ; F. Benoit (éd.), Recueil des actes des comtes de Provence (1196-1245), Monaco-Paris, 1925, no 63 et 489 ; J. Mazzoleni (éd.), I registri della cancellaria angioina ricostruiti, 39, Naples, 1992, no 41, p. 87-89.

Bibliographie: 

[C] Th. Pécout (dir.), J.-L. Bonnaud, S. Burry, El. Sauze et J. Drendel (éd.), L’enquête de Leopardo da Foligno en basse Provence (mars-juin 1332), Paris, 2014, p. 527 (n. 22).

Description: 
1. Q — AAA15 [9e carré]

Bulle ; expédition notariée ; vidimus du 2 janvier 1292 n. st.

[A] Avignon, 7 mai 1291 — Echange entre le seigneur Bertrand de Boulbon et le prieur de Boulbon (Bouches-du-Rhône) de divers héritages sis en ce lieu.

2. Q — NN21 [6e carré]

Expédition notariée

[B] Istres (in domo Bermunde Girasine), 1er avril 1292 — Acquisition par Bertrand de Baux Berre de la huitième partie de Châteauneuf-les-Martigues et de la bastide du Caire (Bouches-du-Rhône).

3. Sans cotation ancienne

[C] Brignoles, 24 juin 1292 — Confirmation par Charles II au prévôt de Pignans des privilèges de sa collégiale : mars 1185, 28 mars 1203, septembre 1234.

4. TR — 25e liasse H

Deux sceaux de cire jaune

[D] Lérins, 7 juin 1292 — Lettres d'affiliation données à Charles II, à la reine Marie de Hongrie et à leurs enfants, par l'abbé Pierre et les religieux de Lérins (Alpes-Maritimes).

5. Q — S24 [4e carré]

[E] S.l., 15 avril 1292 — Convention relative à l'entretien des otages fournis par Charles II au roi d'Aragon.

6. Q — JJJ8 [11e carré]

Expédition notariée ; vidimus (Aix, 6 février 1297 n. st.)

[F] Testament de Philippe de Laveno (Valernes, 3 juillet 1292) et codicille (Barcelonnette, 9 janvier 1296 n. st.).

7. TR — 21e liasse L

Expédition notariée

[G] Digne (in capitulo curie), 15 février 1292 n. st. — Rôle de condamnations pécuniaires prononcées par le juge de Digne (Alpes-de-Haute-Provence), entre le 4 juillet 1272 et le 2 juillet 1291.

8. Q — PPP1 [12e carré]

[H] Brignoles, 25 juin 1292 — Charles II confirme le consulat de Seyne, et les chartes des 28 novembre 1222 et 5 août 1223 (vidimus du 5 décembre 1310 à Seyne par le notaire Pierre de Barcilonia).

9. TR — 26e liasse C

Expédition notariée

[I] Aix, 11 février 1292 n. st. — Rôle de condamnations pécuniaires prononcées par le juge de Draguignan (Var), contre des hommes de Comps (sentences comprises entre le 24 mars 1274 n. st. et le 14 mars 1290 n. st.).

10. Q — AAA16 [9e carré]

Expédition notariée ; vidimus du 29 mai 1294 sur ordre du juge de Tarascon

[J] Tarascon, 8 mai 1292 — Production de témoins pour sa défense par Bertrand de Boulbon, coseigneur, après les accusations de Bertrand Bonpar et Guillaume de Boulbon, de Tarascon, afin de justifier que la plaine et la montagne de Gatimello appartiennent au territoire de Boulbon.