Charte et citations

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B 395
Lieu conservation: 
AD13
Cote: 
B 395
Type: 
Charte
Datation: 
1292
Modes archivage: 
Liasse
Support: 
Parchemin
Nombre de documents: 
9
Édition: 

[G] M. Aurell, Actes de la famille Porcelet d’Arles (972-1320), Paris, 2001, n° 528.

Bibliographie: 

[A] Th. Pécout (dir.), F. Michaud, Cl. Roux et L. Verdon (éd.), L’enquête de Leopardo da Foligno en Provence centrale (novembre-décembre 1332 et juin-août 1333), Paris, 2011, p. 79 (n. 66), 741, 749 (n. 44) et 812-813 (n. 118).

[D] A. Venturini, « La gabelle du sel de Nice (XIIIe-XIVe siècles) », Recherches régionales, Côte d’Azur et contrées limitrophes, 1983, 3, p. 203-231.

[G] U. Chevalier, Regeste dauphinois. Répertoire chronologique et analytique des documents imprimés et manuscrits relatifs à l’histoire du Dauphiné, des origines chrétiennes à l’an 1349, Valence, 1913-1926, no 14066-14067.

[H] J. H. Albanès, Actes des comtes de Provence, AD13, 26F41, p. 239 ; J. Pourrière, Recherches sur la première cathédrale d’Aix-en-Provence, Paris, 1939, p. 125-126 ; N. Coulet, Aix-en-Provence, espace et relations d’une capitale (milieu XIVe siècle - milieu XVe siècle), Aix-en-Provence, 1988, p. 31.

Description: 
1. TR — 27e liasse F

Expédition notariée

[A] Aix (in aula senescalli), 17 septembre 1292 — Le roi cède à Prioret de Moissac ses droits de justice et ses possessions à la Palud (Alpes-de-Haute-Provence) en échange des droits de Prioret sur Moissac (Var).

2. TR — 24e liasse H

Trace de scellement

[B] Orvieto, 6 août 1292 — Nicolas IV demande au roi de Sicile, Charles II, de veiller à l'intégrité des droits de l'église de Abuseyo au diocèse de Glandèves, une dépendance de l’abbaye Saint-Eusèbe (diocèse d'Apt), face aux empiétements de la communauté de Guillaumes (Alpes-Maritimes) et des officiers.

3. Sans cotation ancienne

[C] Marseille, 11 mai 1292 — Lettre de Charles II au clavaire de Nice pour une assignation de gage par les trésoriers.

4. Q — GGGG6 [14e carré]

[D] Grasse, 3 décembre 1292 — Convention entre Charles II et les propriétaires des salines d'Hyères (Var) au sujet de la gabelle de cette ville.

5. Q — S25 [4e carré]

Expédition notariée

[E] Nice, 26 août 1292 — En vertu de la commission reçue de Charles II (Brignoles, 24 juillet 1292), Foulque Cranacha, citoyen de Nice, assigne à Raymond Laugerius, des fournitures et armes pour l'équipement de galères.

6. Q — S26 [4e carré]

Trace de scellement

[F] Anneyron, 19 décembre 1292 — Anne, dauphine du Viennois, demande à Charles II confirmation de la donation par elle faite à son fils Jean de ses terres du Dauphiné.

7. TR — 9e liasse P

Expédition notariée ; vidimus du 24 décembre 1292, Nice

[G] Vienne (in domo Sancti Gervasii), 13 juillet 1292 — Donation par Anne, dauphine et comtesse du Viennois, en faveur de son fils Jean, du Dauphiné et des comtés de Vienne et d'Albon.

8. Q — BB14 [6e carré]

Quatre sceaux de cire rouge

[H] Aix (palais royal), 24 novembre 1292* — Transaction entre Charles II et le prévôt du chapitre de Saint-Sauveur d'Aix, au sujet de leurs droits respectifs sur le bourg épiscopal.

* Copies : AD13, B 2, fol. 97-100, c. 1332 ; AD13, B 147, fol. 133-139v, c. 1325.

9. TR — 31e liasse K

Cahier papier ; cf. B 412 et B 447

[I] Reconnaissances de cens et transactions de biens effectuées vers le 22 avril 1292 pour des biens à La Turbie et Monaco.