B 400-1
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5
Édition:
[C] J. H. Albanès, L. Fillet et U. Chevalier, Gallia christiana novissima, 1, Province d’Aix, Montbéliard, 1899, Instr. (Aix), no 39.
[D] Cf. [C].
[E] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 772.
Description:1. Q — Y6 [5e carré]
Sceau de cire rouge
[A] Naples, 12 juin 1296* — Édit de Charles II, comte de Provence, contenant règlement pour la défense de ses domaines, les devoirs et obligations des clavaires ou trésoriers municipaux, le cautionnement des receveurs et la profession des notaires et médecins.
* Cf. AD 13, B 147.
2. TR — 21e liasse N
Expédition notariée
[B] Digne, 18 avril 1296 et Digne (in capitulo curie), 26 novembre 1295 — En vertu du droit de prélation, acquisition par la cour royale de la moitié de la seigneurie et de la juridiction d'Aiglun (Alpes-de-Haute-Provence), vendue à Jacques de Salis par Raymond Fornelatiis et son épouse Hélène.
3. TR — 6e liasse Y
Bulle
[C] Orvieto, 13 septembre 1297 — Bulle de Boniface VIII permettant à l'archevêque d'Aix d'échanger le dominium sur le castrum de Meyrargues, que le roi tenait en fief de lui, contre d'autres biens de même valeur, et commettant les évêques de Nîmes et de Viviers pour connaître de l'utilité de cet échange.
4. TR — 6e liasse Z
Bulle
[D] Cf. [C].
5. Q — NN22 [6e carré]
Expédition notariée
[E] Châteauneuf, 14 septembre 1296 — Acquisition par Bertrand de Baux d'une vigne sise au territoire de Châteauneuf (Bouches-du-Rhône).
