Description: 

1. Q — JJJ9 [11^e carré]

Expédition notariée

[A] Mison (super terracima ante domum Thomacii), 22 février 1298 n. st. — La commune de Mison (Alpes-de-Haute-Provence) s'engage à payer au comte de Provence la dix-huitième partie des fruits de son territoire pour droits de fouage et de pâturage.

2. TR — 25^e liasse J

[B] Valensole, 2 mars 1298 ; Le Bars et Villedieu, 3 mars 1298 — Mise en possession du doyen Symon de Artizio, au nom de l’abbé de Cluny, du prieuré de Valensole et de ses dépendances, par le notaire Jacques Barracio, et citation de la lettre royale du 28 février 1298 accordant le merum imperium à l’abbé en ces lieux.

3. TR — 25^e liasse K

[C] Valensole, 2 mars 1298 ; Le Bars et Villedieu, 3 mars 1298 — Mise en possession du doyen Symon de Artizio, au nom de l’abbé de Cluny, du prieuré de Valensole et de ses dépendances, par le notaire Jacques Barracio, et citation de la lettre royale du 28 février 1298 accordant le merum imperium à l’abbé en ces lieux.

4. Q — S28 [4^e carré]

Sceau de cire brune

[D] Grenoble, 19 février 1298 n. st. — Humbert I^er donne quittance à Charles II pour la réception de la dot de Béatrice d’Anjou.

5. Q — ZZ14 [9^e carré]

Vidimus du 8 mars 1298 n. st. (Aix, in carreria Bagneti, infra hospicium Alphanti de Solleriis) ; expédition notariée

[E] Tarascon (in curia), 21 septembre 1276 — Abandon en faveur de la cour royale par les habitants de Cabanes (Bouches-du-Rhône) du consulat et des autres droits seigneuriaux de cette commune.

6. Q — RRRR38 [17^e carré]

Expédition notariée

[F] Chorges, 15 mars 1298 n. st. — Bertrand de Valle Bona et Raymond de Blanqueria, vicaires de Guillaume de Mandagout, archevêque d’Embrun, ont requis le comte de Gap, Jean, de prêter hommage au prélat, mais ce dernier rétorque qu’il ne tient la terre d’Embrun que sous la seigneurie de Charles II et qu’il ne peut prêter d’hommage valide à personne d’autre.