Description: 

1. Q — KKKK1 [15^e carré]

[A] Marseille, 9 juin 1298 — Édit de Charles II sur les monnaies.

2. Q — RRRR40 [17^e carré]

Expédition notariée

[B] Embrun, 15 mars 1298 — Boniface d’Embrun prête hommage lige et fidélité au dauphin Jean (acte dressé par Monius Ortolani, commis par le juge mage de Gap, Jordan de Cornillano, et extrait de son cartulaire par son fils Philippe Ortolani, de Sisteron, sur ordre du sénéchal de Provence, Riccardo di Gambatesa).

3. Q — RRR4 [12^e carré]

Expédition notariée

[C] Gréoux, 13 décembre 1298 — Pierre de Garda, procureur du doyen de Valensole Jacques de Bucio, porte au baile du Riézois les lettres du sénéchal du 12, ordonnant au juge de Valensole Jacques Gayeti, jurisperitus d’Aix, de canceller une procédure concernant une rixe (pelagia) survenue dans le cimetière de l’église de Valensole.

4. TR — 2^nde liasse KKKK

Vidimus, 21 août 1298

[D] Senlis, 3 août 1298 — Convention entre Charles II, roi de Sicile, et l'évêque d'Angers, relativement à la taille à prélever sur les clercs mariés et veufs et sur ceux faisant le commerce dans le diocèse de cet évêché.

5. TR — 26^e liasse F

Expédition notariée

[E] Roquebrune (in domo Thoroneti), 13 octobre 1298 — Guillaume d'Hyères, seigneur du Revest (Var), et son neveu vendent à Charles II tous les droits qu'ils avaient acquis de Raymond Laugier sur Villepey et Roquebrune (Var).

6. Q — OO25 [7^e carré]

Trois actes ; trois expéditions notariées ; trois peaux cousues

[F] Marseille (in clavaria, in aula palatii regii), 19 décembre 1298, 26 et 27 janvier 1299 n. st. — Décharges données par les commissaires royaux à Bertrand Drechurerius d'Hyères, Marin Bascle de Marseille et Jean Rastolli de Marseille, des trois galères à eux confiées.

7. Q — VV6 [8^e carré]

Expéditions notariées ; deux peaux cousues

[G] Avignon, 8 novembre 1298 — À l'occasion de contestations sur la frontière du Rhône avec le roi de France, le procureur royal fait produire une enquête menée les 6-13 septembre 1291 sur la propriété de l'île de Barnoin et autres sur le Rhône.

8. Q — VV7 [8^e carré]

Expédition notariée ; trace de scellement ; trois peaux cousues

[H] Avignon, 9 novembre 1298 — À l'occasion de contestations sur la frontière du Rhône avec le roi de France, le procureur royal fait produire une enquête menée le 30 mai 1296 sur la propriété de l'île de Barnoin et autres sur le Rhône.

9. TR — 15^e liasse GG

Expédition notariée ; présentation le 12 novembre 1298 à Avignon

[I] Saint-Maur-des-Fossés, 21 septembre 1298 — Ordre de Philippe IV adressé au sénéchal de Beaucaire, de terminer avec les officiers de Charles II les contestations qu'il avait avec ce prince au sujet de l'île de Barnoin, sur le Rhône.