B 409
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9
Bibliographie: 

[G] J. H. Albanès, L. Fillet, U. Chevalier, Gallia christiana novissima, 1, Province d’Aix, Montbéliard, 1899, col. 358 ; Th. Pécout (dir.) et M. Hébert (éd.), L’enquête générale de Leopardo da Foligno dans la viguerie de Draguignan (janvier-mars 1333), Paris, Paris, 2012, p. LXIII.

Description: 
1. Q — DDDD6 [14e carré]

Rouleau de trois peaux cousues

[A] S.l.n.d. — Role des droits du roi à Brignoles.

2. Q — S19 [4e carré]

[B] Paris, 22 mars, après 1298 — Le roi de France Philippe IV répond à son cousin Charles II à propos de sa requête concernant le don d'une partie de la couronne d'épines et de reliques de saint Louis (canonisé le 11 août 1297), dans le cadre de négociations concernant la construction d'un édifice sur le pont d'Avignon.

3. Q — NN25 [6e carré]

Deux actes ; deux expéditions notariées

[C] Châteauneuf (in hospicio bajuli), 14 juin 1299 — Quittances des droits de leyde et de péage de Berre (Bouches-du-Rhône) au profit de Jean Alquerii, marchand de Montpellier.

4. Sans cotation ancienne

[D] Naples, 14 septembre 1299 — Lettre de Charles II au sénéchal ordonnant une prise en charge par la cour des dettes des frères Raymond et Raynald Rimbaudus, fils du feu miles Bertrand de Luco et de Marguerite de Curto Loco.

5. Q — NN23 [6e carré]

Expédition notariée

[E] Gignac (in domo Leone), 7 mai 1299 — Achat par le seigneur de Berre, Bertrand de Baux, et son baile, pour y construire un moulin, d'une pièce de terre sise à Châteauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône), vendue par Léone, veuve de Pons de Forcalquier.

6. Q — RR30 [8e carré]

Expédition notariée ; trace de scellement

[F] Interaquis, in hospicio curie, 20 juillet 1299 — Jean et Charles Albe, domicelli et frères, de Tarascon, déclarent tenir sous la directe et la seigneurie de Bertrand de Baux, comte d'Avellino, une pièce de terre sise à la Visclède, près d'Arles (Bouches-du-Rhône).

7. Q — ZZZ6 [13e carré]

Expédition notariée

[G] Fréjus (in camera episcopi), 11 octobre 1299 — Ordre du sénéchal Rinaldo di Letto à Raymond de Blegerio clavaire de Draguignan, d’acheter à l’évêque de Fréjus l’affar qu’il a reçu de l’héritage de Bérenger de Figanières, sacriste de Fréjus ; vente à ce clavaire par l’évêque de Fréjus de biens qu’il a reçus de l’héritage du sacriste.

8. Sans cotation ancienne

[H] Aix, 14 décembre 1299 — Lettre du sénéchal Rinaldo di Letto au viguier de Draguignan concernant la vente des biens de Bérenger de Figanières (Var), sacriste de Fréjus.

9. TR — 31e liasse D

Cahier et feuillets papier

[I] Aix — Fragments de sentences des juges d’Aix contre les Fuveau et autres, prononcées entre le 12 août 1252 et le 24 février 1288 n. st.