B 410
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Nombre de documents: 
10
Édition: 

[G] J. H. Albanès, Actes des comtes de Provence, AD13, 26F41, p. 295

[J] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 818.

Description: 
1. Q — HH8 [6e carré]

Expédition notariée

[A] Venelles (in domo Jacobi Archaudi) ; Jouques (in hospicio nobilis Raymundi Gaufridi, et coram hospitio archiepiscopi), 24-26 mars 1300 n. st. — Mise en possession des droits de Jouques, Venelles et de la bastide de Janson pour l'archevêque et le chapitre d'Aix reçus en échange pour la seigneurie de Meyrargues et du Sambuc.

2. Q — J3 [2e carré]

Expédition notariée

[B] Saint-Paul, 22 février 1300 n. st. — Concession à ferme suite à une mise aux enchères du four et du droit de fournage de Tournoux et criée en ce sens à Saint-Paul et Tournoux (Alpes-de-Haute-Provence).

3. Q — S17 [4e carré]

[C] S. l. n. d. — Liste des castra que feu Dragonnet de Montauban [† c. 1277]  a reconnu en fief au dauphin Guigues VII (1237-1269), puis que ce dernier a reconnu à Charles d'Anjou. Liste des castra qu'Hugues Adhémar seigneur de Montauban a reconnu en fief (le 2 mars 1295) au dauphin Humbert (1282-1307).

4. Q — XX1 [8e carré]

Deux peaux cousues ; trace de sceau sur queue de parchemin

[D] Paris, juin 1300 ; Naples, 5 et 6 décembre 1301 — Conventions passées entre Philippe IV, roi de France, et Charles II, roi de Sicile et comte de Provence, au sujet des sels provenant des salins de Provence et de Languedoc et de leur transport sur le Rhône.

5. Q — NN26 [6e carré]

Expédition notariée

[E] Aix (palais royal), 16 mars 1300 n. st. — Conventions entre la cour royale et le prieur de Saint-Geniès pour le règlement de leurs droits à l'Île-Saint-Geniès.

6. Q — HHH1 [10e carré]

Expédition notariée

[F] Forcalquier ?, 8 mai 1300 — Procès-verbal d'estimation de la construction de deux arcades à la boucherie de Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence).

7. TR — 12e liasse A

Trace de scellement

[G] Naples, 22 avril 1300 — Confirmation par Charles II des privilèges accordés par les comtes Alphonse et Raymond Bérenger V au monastère de Silvacane (Bouches-du-Rhône), en 1166 et le 21 mars 1235 n. st.

8. Q — SS1 [8e carré]

Expédition notariée

[H] Baux (in domo comitis), 5 mai 1300 — Achat par le roi des salins de la Manègue et de Baussenque en Camargue (Bouches-du-Rhône), appartenant à Bertrand de Baux, comte d'Avellino.

9. Sans cotation ancienne

[I] Naples, 22 août 1300 — Lettre de Charles II au sénéchal en faveur de Robert Britone son chapelain pour lui obtenir un bénéfice à Aix.

10. Q — JJJ10 [11e carré]

Expédition notariée

[J] Aix (in claustro monasterii Beate Marie de Nazareth), 6 mai 1300 — Investiture de la seigneurie de la vallée de Saint-Vincent (Alpes-de-Haute-Provence) donnée par le sénéchal à l'abbé de Cruis, qui l'avait acquise de Bertrand de Baux, sous réserve des droits de lods et de justice.