B 413-1
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6
Édition:
[C] J. H. Albanès et U. Chevalier (éd.), Gallia christiana novissima, 4, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Valence, 1909, no 238.
[D] J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Avignon, Valence, 1920, no 843.
Bibliographie:
[D] P. Poindron, « L’expansion du comté de Provence vers le nord sous les premiers angevins (1246-1393) », Provence historique, 18, 1968, p. 241-242.
Description:1. TR — 23e liasse D
Expédition notariée
[A] Roumoules (in terracia Guillelmi Janeze), 25 avril 1331 — Délibération de la communauté de Roumoules (Alpes-de-Haute-Provence) contre les habitants de Riez, Moustiers, Allemagne et Saint-Jurs (Alpes-de-Haute-Provence), possédant des biens sur son territoire et se refusant néanmoins à la contribution aux tailles, quêtes, louages et autres charges du lieu. Mention dorsale : rémission du sénéchal en faveur de la communauté, 11 avril 1334.
2. TR — 14e liasse MM
Expédition notariée
[B] Arles (palais royal), 18 mai 1345 — Sentences avec condamnations à l'amende rendues par les juges d'Arles contre plusieurs individus qui, dans la vente et le débit de leurs grains, s'étaient servis d'autres mesures que de l'émine du pont du Rhône, en fraude des droits du péage d'Arles, entre le 16 janvier 1301 n. st. et le 30 août 1304.
3. TR — 29e liasse DD
Expédition notariée du 30 mai 1307
[C] Valréas (in hospitio Falconis de Mala Valle), 3 octobre 1301 — Pouvoir donné par les exécuteurs testamentaires de Roncelin, seigneur de Lunel et de Montauban, Guillaume, évêque de Tricastin, Ricau de Caderousse et Pierre Delacelmes, à Alamand de Podio, miles de Reillanne, pour payer les dettes et les legs dudit Roncelin.
4. Q — SSSS1 [17e carré]
Expédition notariée
[D] Avignon (in aula episcopatus), 20 février 1310 — Hommage au roi par Giraud Adhémar de Grignan du castrum et des seigneuries de Grignan, Salle (Drôme) et Montclar (Alpes-de-Haute-Provence).
5. Q — SS2 [8e carré]
Expédition notariée ; vidimus (Arles, 28 juillet 1301)
[E] Arles (in curia), 19 avril 1301 — Extrait de plusieurs sentences de condamnation, les 16 mars 1282 n. st. et 4 août 1297, données par les juges d'Arles contre des particuliers de Trinquetaille pour s'être servi dans la vente et débit de leurs grains d'autres mesures en fraude du droit de péage d'Arles.
6. Q — H1 [2e carré]
Expédition notariée
[F] Nice (in domo Manfredi de Sallis), 10 avril 1301 — Convention entre la république de Gênes et le sénéchal de Provence, au nom du roi Charles II, par laquelle les Génois remettent au sénéchal, pour quatre mois, le castrum de Monaco.
