Charte et citations

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B 416
Lieu conservation: 
AD13
Cote: 
B 416
Type: 
Charte - Bulle
Datation: 
1302
Modes archivage: 
Liasse
Support: 
Parchemin
Nombre de documents: 
20
Édition: 

[A] J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Arles, Valence, 1900, no 1382 ; J. H. Albanès,  publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Avignon, Valence, 1920, no 825.

[C] Cf. [A].

[F] M. Aurell, Actes de la famille Porcelet d’Arles (972-1320), Paris, 2001, n° 554.

Bibliographie: 

[B] Th. Pécout (dir.) et M. Hébert (éd.), L’enquête générale de Leopardo da Foligno dans la viguerie de Draguignan (janvier-mars 1333), Paris, Paris, 2012, p. 152 (n. 288).

[F] G. Giordanengo « Arma legesque colo. L’État et le droit en Provence (1246-1343) », dans L’État angevin. Pouvoir, culture et société entre XIIIe et XIVe siècle. Actes du colloque international… Rome-Naples, novembre 1995, Paris, 1998, p. 35-80 ; Th. Pécout, « L’élaboration du justiciable. La justice royale et le clerc dans la Provence de Charles II (fin du XIIIe s. - début du XIVe s.) », dans Fr. Gasnault (dir.), Gens de robe et gibier de potence en France du Moyen Âge à nos jours, Marseille, 2007, p. 81-99.

[G - H - I - J - K - L] Cf. [F].

[M] G. Giordanengo, « Arma legesque colo. L’État et le droit en Provence (1246-1343) », dans L’État angevin. Pouvoir, culture et société entre XIIIe et XIVe siècle. Actes du colloque international… Rome-Naples, novembre 1995, Paris, 1998, p. 35-80.

[N - O - P - Q - R - S - T] Cf. [M].

Description: 
1. TR — 4e liasse T

Expédition notariée ; vidimus Aix, 21 juillet 1302

[A] Latran, 17 avril 1302 ; Aix (in curia), 26 mai 1302 — Bulle du pape Boniface VIII autorisant le clergé de Provence et de Forcalquier à fournir au roi une subvention pour la guerre de Sicile, et délibération du clergé de Provence et de Forcalquier accordant à Charles II la vingtième partie des fruits des bénéfices.

2. TR — 26e liasse H

Expédition notariée

[B] Aix (palais royal), 22 mai 1302 — Donation par Raymond d'Esclans, coseigneur de Figanières (Var), et Bertrand Blasini, son père, à Charles II, de la moitié indivise de la seigneurie de l'étang de Saint-Clément (Var).

3. TR — 6e liasse &

Original ; bulle

[C] Cf. [A].

4. Q — AAA19 [9e carré]

Expédition notariée

[D] Romanin, 2 janvier 1302 n. st. — Vente de la quarante-huitième partie d'Aramon (Gard), consentie par Étienne Long en faveur de Rostan Gantelmi, coseigneur de Boulbon (Bouches-du-Rhône).

5. TR — 12e liasse F

Expédition notariée

[E] Aix (in curia regia), mars 1302 n. st. — Sentence maintenant la communauté de Gréoux en possession du territoire d'Aurafréde contre les seigneurs du pays (Alpes-de-Haute-Provence).

6. Q — Z3 [5e carré]

Expédition notariée ; publication à Aix, 13 mai 1302, et présentation à la cour de Saint-Maximin les 24 et 28 mai 1302

[F] Naples, 13 janvier 1302 — Ordonnance du sénéchal pour assurer l'exécution, sur les terres des barons et des nobles, de l'édit de Charles II portant défense aux clercs d'exercer aucun office.

* AD 13, B 1370, fol. 3v.

7. TR — 4e liasse H

Expédition notariée ; publication à Aix, 13 mai 1302, et présentation à la cour de Barcelonnette et Seyne, le 2 juin 1302

[G] Cf. [F].

8. TR — 4e liasse G

Expédition notariée ; publication à Aix, 13 mai 1302, et présentation à la cour du Comté de Vintimille et Val de Lantosque, le 18 mai 1302

[H] Cf. [F].

9. TR — 17e liasse L

Expédition notariée ; publication à Aix, 13 mai 1302, et présentation à la cour d'Apt , le 22 mai 1302

[I] Cf. [F].

10. Q — Z2 [5e carré]

Expédition notariée ; publication à Aix, 13 mai 1302, et présentation à la cour de Moustiers, le 19 mai 1302

[J] Cf. [F].

11. TR — 4e liasse F

Expédition notariée ; publication à Aix, 13 mai 1302, et présentation à la cour de Digne, le 19 mai 1302

[K] Cf. [F].

12. TR — 4e liasse E

Expédition notariée ; publication à Aix, 13 mai 1302, et présentation à la cour de Castellane, le 19 mai 1302

[L] Cf. [F].

13. TR — 4e liasse P

Expédition notariée ; publication à Puget-Théniers (in curia regia), 27 mai 1302

[M] Aix, 14 mai 1302 — Le sénéchal Riccardo di Gambatesa promulgue un statut contre la pratique de l'usure par les juifs des comtés de Provence et Forcalquier, et rend tous ces usuriers justiciables des tribunaux royaux.

14. TR — 4e liasse M

Expédition notariée ; publication à Apt, 24 mai 1302

[N] Cf. [M].

15. TR — 4e liasse O

Expédition notariée ; publication à Sisteron, 26 mai 1302

[O] Cf. [M].

16. TR — 4e liasse N

Expédition notariée ; publication à Pertuis et pays d'Aigues, 24 mai 1302

[P] Cf. [M].

17. TR — 4e liasse L

Expédition notariée ; publication à Nice, 29 mai 1302

[Q] Cf. [M].

18. TR — 4e liasse K

Expédition notariée ; publication à Brignoles, 1er juin 1302

[R] Cf. [M].

19. TR — 4e liasse J

Expédition notariée ; publication à Castellane, 27 mai 1302

[S] Cf. [M].

20. Q — Z4 [5e carré]

Expédition notariée ; publication à Digne, 28 mai 1302

[T] Cf. [M].