Charte et citations

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B 417
Lieu conservation: 
AD13
Cote: 
B 417
Type: 
Charte
Datation: 
1302
Modes archivage: 
Liasse
Support: 
Parchemin
Nombre de documents: 
9
Bibliographie: 

[E] Th. Pécout, « Les forteresses du comte de Provence, du littoral aux Alpes : réseaux, modalités de mise en défense et financements, de la visite de 1323 à celle de 1408 », dans P. Peduto et A. M. Santoro (dir.), Archeologia dei castelli nell’Europa angioina (secoli XIII-XV), Salerno, 2011, p. 166-178.

[F - G - H] Cf. [E].

Description: 
1. TR — 12e liasse H

Expédition notariée

[A] Aix (in domo Templi), 7 juillet 1302 — Estimation et vente de maisons sujettes à la directe des templiers à Aix, expropriées pour la construction des bâtiments nécessaires à la nouvelle gabelle.

2. TR — 13e liasse LL

Deux actes ; deux expéditions notariées

[B] Marseille, 1er juillet 1302 — Ordonnance du juge de Marseille concernant la garde du phare de la ville.

3. TR — 12e liasse G

Expédition notariée

[C] Rians, 3 juin 1302 — Vente de l'herbe du pré du roi à Rians (Var).

4. TR — 26e liasse G

Expédition notariée

[D] Aix (palais royal), 22 mai 1302 — Les habitants de Figanières (Var) s'obligent envers le roi de construire un moulin et un four dans les lieux que leur indiquera le roi et d'en payer les droits de mouture et de fournage tels qu'ils se payent aux autres moulins et fours du lieu.

5. Q — SS3 [8e carré]

Expédition notariée ; publication à Arles (in aula consilii), 1er juillet 1302

[E] Aix, 25 juin 1302 — Ordonnance du sénéchal sur la mise en défense, alerte et surveillance du littoral contre les incursions de corsaires et flottes ennemies.

6. TR — 4e liasse R

Expédition notariée ; publication à Draguignan, 30 juin 1302

[F] Cf. [E].

7. TR — 4e liasse Q

Expédition notariée ; publication à Nice, 1er juillet 1302

[G] Cf. [E].

8. TR — 4e liasse S

Expédition notariée ; publication à Grasse, 4 juillet 1302

[H] Cf. [E].

9. TR — 6e liasse AA

Cinq peaux cousues

[I] Agnani, 21 et 22 mai 1303 — Bulle de Boniface VIII portant confirmation du traité de paix passé entre Charles de Valois, comte d'Alençon, et le prince Robert, fils de Charles II, d'une part, et Frédéric d'Aragon, d'autre part, et réglant la forme de l'hommage dû par ce dernier au Saint-Siège pour le royaume de Sicile.