B 418
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10
Bibliographie: 

[F] H. Rolland, Monnaies des Comtes de Provence, XIIe-XVIe siècles, histoire monétaire, économique et corporative, description raisonnée, Paris, 1956.

Description: 
1. Q — Z5 [5e carré]

Expédition notariée ; publication à Brignoles, 21 août 1302

[A] Aix, 17 août 1302 — Ordonnance de Riccardo di Gambatesa, publiée à Brignoles, portant défense aux officiers de prendre part dans les fermes des droits du roi. Défense faite d'acheter des denrées pour les revendre et transporter hors de Provence.

2. Q — Z6 [5e carré]

Expédition notariée ; publication à Digne, 24 août 1302

[B] Cf. [A].

3. TR — 4e liasse V

Expédition notariée ; publication à Sisteron, 22 août 1302

[C] Cf. [A].

4. TR — 4e liasse Y

Expédition notariée ; publication à Arles, 22 août 1302

[D] Cf. [A].

5. TR — 4e liasse X

Expédition notariée ; publication à Grasse, 23 août 1302

[E] Cf. [A].

6. Q — KKKK4 [15e carré]

[F] Naples, 30 juillet 1302 — Règlement de Charles II concernant les monnaies.

7. TR — 12e liasse J

Expédition notariée

[G] Aix (ante claustrum Sancti Johannis), 15 octobre 1302 — Acquisition par la cour royale d'une maison sise à Aix, rue Saint-Sauveur.

8. TR — 26e liasse J

Expédition notariée

[H] Draguignan (ante domum Bertrandi Giraudi quondam), 4 décembre 1302 — Acquisition par les officiers de Draguignan, au nom du roi, de la portion de la seigneurie d'Entrecasteaux (Var), appartenant à Hugues Raymundi.

9. Q — Z7 [5e carré]

Expédition notariée ; publication à Puget-Théniers, 28 août 1302

[I] Cf. [A].

10. TR — 12e liasse K

Expédition notariée

[J] Aix, 20 décembre 1302 — Sentence rendue par le juge des deuxièmes appellations d'une sentence du 20 octobre 1301, contre des gens de la bastide de Miramars (territoire d'Hyères), qui s'étaient emparés des débris d'une barque naufragée au préjudice du monastère du Thoronet.