B 420-1
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5
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[A] Th. Pécout (dir.), L'enquête de Leopardo da Foligno en Provence centrale (novembre-décembre 1332 et juin-août 1333), Paris, 2011.
Description:1. Q — CCCC2 [14e carré]
Expédition notariée
[A] Draguignan (in curia), 11 février 1303 n. st. — Procès-verbal d'estimation des revenus de la seigneurie d'Aups (Var).
2. TR — 16e liasse A
Expédition notariée
[B] Aix (palais royal), 24 janvier 1303 n. st. — Convention entre le sénéchal, au nom du roi, et Pierre Raymond, du lieu de Cabanes (Bouches-du-Rhône), à propos de la directe et des lods de certains biens.
3. Q — CC1 [6e carré]
Expédition notariée
[C] Aix (in viridario fratrum Predicatorum), 30 janvier 1303 n. st. — Transaction entre le sénéchal et les coseigneurs de Fuveau (Bouches-du-Rhône), au sujet du merum et mixtum imperium et des regalia du lieu.
4. TR — 8e liasse Y
Expédition notariée
[D] Bastide de Malhyiay et Orange, 13 février 1303 n. st. — Réquisitions du procureur général en la cour d'Avignon faites à Gérard Amic, seigneur de Châteauneuf (Vaucluse) et à Bertrand de Baux, prince d'Orange, de renvoyer par-devant ladite cour certains individus prévenus d'homicide qui s'étaient réfugiés sur leurs terres. Refus desdits seigneurs de se conformer à ces réquisitions.
5. TR — 16e liasse B
Expédition notariée
[E] Aix, palais royal (in bardaco), 1er février 1303 n. st. — Sentence rendue par le juge des deuxièmes appellations au profit du procureur général du roi contre les seigneurs de Maillane (Bouches-du-Rhône), Ricau et Jacques d'Eyguières, au sujet de la juridiction du lieu.
