B 426-1
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6
Édition:
[B] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 872.
[C] J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Arles, Valence, 1900, no 1426 ; J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Avignon, Valence, 1920, no 787 et 829 ; H. de Gérin-Ricard et É. Isnard (éd.), Actes concernant les vicomtes de Marseille, Monaco-Paris, 1926, no 599.
[F] J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Avignon, Valence, 1920, no 830.
Bibliographie:
[C] Ch. Giraud (éd.), Essai sur l'histoire du droit français au Moyen Âge, 2, Chartes et coutumes, Paris, 1846 ; V.-L. Bourrilly et R. Busquet, La Provence au Moyen Âge, Paris, 1924, p. 275-308 ; G. Giordanengo, « Arma legesque colo. L’État et le droit en Provence (1246-1343) », dans L’État angevin. Pouvoir, culture et société entre XIIIe et XIVesiècle. Actes du colloque international… Rome-Naples, novembre 1995, Paris, 1998, p. 35-80 ; G. Giordanengo, « Statuts royaux et justice en Provence (1246-1309) », dans J.-P. Boyer, A. Mailloux et L. Verdon (dir.), La justice temporelle dans les territoires angevins aux XIIIe et XIVe siècles. Théories et pratiques. Colloque d'Aix-en-Provence, 21-23 février 2002, Paris, 2005, p. 107-126.
[E] Th. Pécout (dir.), Ph. Bernardi, J.-L. Bonnaud, M. Cassioli, A. Mailloux, Él. Sauze, J. Stephan et V. Theis (éd.), L’enquête générale de Leopardo da Foligno dans le comté de Forcalquier (juin-septembre 1332), Paris, 2017, p. 818.
Description:1. TR — 31e liasse F
cahier papier, 3 folios (fragment)
[A] Compte de Simon de Polignio clavaire de la baronnie de Montauban (Drôme), pour la période 16 décembre 1304 - 25 décembre 1305.
2. TR — 12e liasse P
seing
[B] 21 novembre 1304 (palais royal) — Confirmation par Hugues de Baux de la donation par lui faite au roi de la terre de Meyrargues (Bouches-du-Rhône), et cession en sa faveur de l'usufruit de cette terre, sa vie durant.
3. Q — Z15 [5e carré]
[C] Aix, 8 novembre et publication le 12 novembre 1304* — Statuts de Pierre de Ferrières, chancelier du roi de Sicile et archevêque d'Arles.
* Cf. AD 13, B 147 et Aix-en-Provence, Bibl. Méjanes, ms. 716.
4. Sans cote ancienne
seing
[D] Cf. [E]
5. TR — 22e liasse A
seing
[E] Aix, 18 novembre 1304 (palais royal) — Donation par Bertrand Rodrici, seigneur de Vilhosc (Alpes-de-Haute-Provence), en faveur de la cour, de la moitié de la juridiction de la terre d'Oraison (Alpes-de-Haute-Provence), à la réserve des censives, services et autres droits.
6. Q — AAAA3
[F] Aix, 9 décembre 1304 — Sentence arbitrale prononcée à Aix le 8 novembre 1304 et condamnant tout habitant faisant feu à Lorgues (Var) à payer au jour de Saint-Michel au roi et à l'abbaye du Thoronet 12 deniers par an pour droit de cotage, et, faute de paiement dans la huitaine, à acquitter une amende d'égale somme. La communauté de Lorgues a délégué deux syndics le 3 décembre 1304, et le monastère du Thoronet le moine Guillaume Grassi le 18 novembre 1303.
