B 428-1
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7
Bibliographie:
[B] G. Giordanengo, « Qualitas illata per principatum tenentem. Droit nobiliaire en Provence angevine (XIIIe-XVe siècle) », La noblesse dans les territoires angevins à la fin du Moyen Âge. Actes du colloque international. Angers-Saumur, juin 1998, Paris, 2000, p. 294 ; J. P. Papon, Histoire générale de la Provence, 3, no 21, p. XXX
Description:1. TR — 9e liasse R
seing, 2 peaux collées
[A] Aix, 5 juillet 1305 (palais royal) — Convention entre Raymond Ozasecha, précepteur des Hospitaliers de Gap, et le sénéchal pour la juridiction des territoires de Chassagnes et La Freissinouse (cant. Tallard, Hautes-Alpes).
2. Q — Z16 [5e carré]
[B] Puget-Théniers, 3 septembre 1289 — Publication de la lettre de Charles II ordonnant la vente des biens de mainmorte à des nobles et, à défaut, leur réunion au domaine [Nice, 9 avril 1289].
Cf. AD13, B 147, fol. 242v-243.
3. TR — 4e liasse Z
[C] Gênes, 15 juillet 1305 — Constitution du conseil des Douze de la commune de Gênes, portant règlement du nombre et de la qualité de ceux qui peuvent avoir part à son gouvernement.
4. TR — 10e liasse M
seing
[D] Digne, 19 août 1305 (in domo Persavelli Aperioculos quondam) — Vente à la cour par Guillaume Faraudi, seigneur de Thorame et Cuers, de la seigneurie de Touët-sur-Var, dans la baillie de Puget-Théniers (Alpes-Maritimes).
5. TR — 3e liasse D
avec queue de parchemin
[E] Naples, 12 septembre 1305 — Lettres patentes de Charles II instituant son fils Robert vicaire général des comtés de Provence et de Forcalquier.
6. TR — 3e liasse E
avec queue de parchemin
[F] Naples, 12 septembre 1305 — Procuration de Charles II en faveur de son fils Robert pour prêter en son nom foi et hommage au pape pour le royaume de Sicile.
7. TR — 4e liasse &
[G] Naples, 12 septembre 1305 — Confirmation et publication des statuts de Pierre de Ferrières*, archevêque d’Arles, du 12 novembre 1304.*Cf. B 426, Z15.
