B 429-1
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5
Bibliographie:
[B] Th. Pécout (dir.), M. Bouiron, G. Butaud, Ph. Jansen, A. Venturini (éd.), L’enquête générale de Leopardo da Foligno en Provence orientale (avril-juin 1333), Paris, 2008, p. 301.
Description:1. Q — AAA20 [9e carré]
seing
[A] Tarascon, 6 et 20 novembre 1306 ; ad Massagantas, 9 novembre 1306, 23 septembre et 1er octobre 1307 — Donation des droits de bans par les habitants de Boulbon (Bouches-du-Rhône) au lignage des Boulbon.
2. TR — 10e liasse N
seing
[B] Aix, 27 septembre 1306 (in hospitio Berengarii Monachi) — Reconnaissance de dette et mise en gage par Jean Lascariis comte de Vintimille auprès de la cour, pour un montant de 100 livres de génois.
3. TR — 9e liasse S
seing
[C] Borgo San Dalmazzo, 7 novembre 1306 — Lettres du sénéchal au baile de Sisteron pour la convocation des cavalcades dans les baillies de Gap et Champsaur, réponse du baile du Dauphin à Saint-Bonnet le 16 novembre et publication à Upaix le 17 novembre 1306.
4. TR — 26e liasse M
seing, 5 peaux cousues
[D] Aix, 21 février 1306 n. st. (in domo regie curie ubi pedagium collegitur et primarum appellationum curia regitur) — Procédure d'appel entre la cour et le commandeur du Temple de Peirassol et Cogolin (Var) au sujet de la sentence de mort prononcée par le juge de Draguignan contre Alaxacia Gasquessa de Grimaud pour le meurtre d'Alaxacia Romana, portée devant la cour des premiers appels le 19 juillet 1305 et des seconds appels le 31 janvier 1306, avec commission de juge délégué le 8 février 1306.
5. Q — LLL2 [11e carré]
seing
[E] Aix (in domo Salinorum que nunc est de societate Bardorum), 2 janvier 1306 n. st. — Quittance de trézain donnée par l'abbé et le procureur de l'abbaye de l'Île-Barbe (Rhône) à la cour, avec investiture du Val d’Oule, et procuration de l’abbé et du couvent du 4 décembre 1305 à l’Île-Barbe.
