B 438
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Nombre de documents: 
7
Édition: 

[*] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 930.

[$] J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissimaToulon, Valence, 1911, no 323 ; J. H. Albanès,  publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissimaAvignon, Valence, 1920, no 802 et 841 ; M. Aurell, Actes de la famille Porcelet d’Arles (972-1320), Paris, 2001, no 589.

[%] U. Chevalier, Regeste dauphinois. Répertoire chronologique et analytique des documents imprimés et manuscrits relatifs à l’histoire du Dauphiné, des origines chrétiennes à l’an 1349, Valence, 1913-1926, n17654.

Description: 
Q — T4

seing, 5 sceaux (n° 657-661) : archevêque de Capoue, évêque de Rieti, évêque de Caserta, ministre général OFM, ministre général OESA, vidimus 20 janvier 1325 n. st., Naples, in Castro Novo

[/] Naples, 24 mai 1309 (in Castro Novo) — Philippe de Tarente déclare renoncer à tout droit sur les comtés de Provence et de Forcalquier.

Q — B10

seing, vidimus, Avignon 24 juillet 1346

[*] Canosio, 9 août 1313 (in pelosa de Planesio) — Soumission et hommage des communautés de Marmora et Canosio dans la Valle Maira (Piémont).

Q — SSSS10

seing

[-] Marseille, 5 janvier 1310 n. st. (in domo Templi) — Hommage rendu  au roi Robert par les syndics de la communauté de Saint-Michel (Alpes-de-Haute-Provence) et confirmation de leurs privilèges du 4 octobre 1291.

Q — SSSS11

seing

[+] Aix, 4 mai 1309 (in palacio regio) — Hommage rendu au roi Robert par le prévôt de Pignans pour les castra de Pignans, Besse, Gonfaron, Cagnosc (Var).

Q — SSSS12

rouleau, plusieurs peaux collées, seing répété

[$] Aix, 1309 (in palacio regio) — Hommages rendus au roi Robert par les barons et nobles (26 novembre), par les évêques d’Avignon, Digne, Toulon, Marseille, Apt, les prévôts de Toulon et de Digne, les abbés de Montmajour et du Thoronet (3 décembre), par l'abbé de Saint-Victor, les évêques de Riez et de Senez, le prévôt de Senez (8 décembre), par les nobles et communautés de la viguerie de Tarascon (9 décembre), par ceux de la viguerie d’Aix et de la baillie de Saint-Maximin (15 décembre), par ceux de la baillie de Sisteron (16 décembre), par l’abbé de Cruis et le prévôt de Sisteron (16 décembre), et par les syndics des communautés de la baillie de Sisteron (17 décembre).

Q — SSSS13

seing, trace de sceau sur queue de parchemin, vidimus, Aix, 5 novembre 1484

[%] Aix, 16 décembre 1309 (in palacio regio)* — En vertu de la convention du 26 mars 1297, l’évêque de Gap Geoffroi de Lincel prête hommage au roi pour Gap, les castra de Lazer, Tallard Vieux avec Lettret, Rambaud, La Bâtie-Neuve, La Bâtie-Vieille, Tournefort, Montauroux, La Fare, Poligny, Noyers et Sigoyer, ainsi que Redortiers au diocèse de Sisteron.

* Copies : AD13, B 1373, fol. 31v-32v ; B 2, fol. 241v-242, 286-286v.

 Q — SSSS14

rouleau, 3 peaux collées, seing, expédition notariée du 12 juillet 1310

[ù] Naples et Mondovì — Charles II investit son fils Robert du comté de Piémont le 17 février 1309 et ses procureurs viennent en prendre possession et recueillir les hommages des communautés le 22 avril 1309, ce qui est fait entre le 23 avril et le 4 mai 1309.