B 440-1
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9
Description:1. Q — B11
seing
[A] Alba, 28 juillet 1310 (in domo Poncini Rogerii ubi rex hospitatur) — Soumission de la commune d’Asti (Piémont) aux procureurs du roi.
2. Q — Z17
sceau de cire rouge (frag.) sur lacs de soie rouge et jaune
[B] Aix, 25 mai 1310 — Statut* royal sur les officiers des comtés et la réforme administrative.
*Aix, ms 716, fol. 50-59 ; AD13, B 147, fol. 39-44v ; 1H 1143, fol. 59-67.
3. Q — XXX1
Rouleau, seings
[C] Saint-Paul-de-Vence, 26-27 décembre 1310 (in domo Petri Lumbardi) — Reconnaissances prêtées au coseigneur Lambert de Saint-Paul pour diverses possessions et leur droit de mutation.
4. Q — XXX2
Rouleau, seings
[D] Saint-Paul-de-Vence, 27-28 décembre 1310 (in terranea, ante domum Petri Lumbardi) — Reconnaissances prêtées au coseigneur Lambert de Saint-Paul pour diverses possessions et leur droit de mutation.
5. Q — XXX3
Rouleau, seings
[E] Saint-Paul-de-Vence, 28 décembre 1310 - 1er janvier 1311 n. st. (in domo Petri Lumbardi, in domo Guillelmi Bayoni) — Reconnaissances prêtées au coseigneur Lambert de Saint-Paul pour diverses possessions et leur droit de mutation.
6. Q — XXX4
Rouleau, seings
[F] Saint-Paul-de-Vence, 28 décembre 1310 (in domo Petri Lumbardi) — Reconnaissances prêtées au coseigneur Lambert de Saint-Paul pour diverses possessions et leur droit de mutation.
7. Q — TTT5
seing
[G] Moriez, 23 août 1310 — Donation par Pons Guillelmus, coseigneur de Troins (Alpes-de-Haute-Provence), de la moitié des juridictions à la cour.
8. Q — JJJ12
seing
[H] Sisteron, 8 décembre 1310 (in curia regia) — Acquisition par le clavaire de Sisteron du huitième d’un défens situé au territoire de Bayons (Alpes-de-Haute-Provence), en indivis avec la cour et les héritiers d’Isnard de Mota.
9. TR — 23e liasse E
rouleau, 4 peaux collées, seing
[I] Moustiers, 3 août 1310 — Conformément à la commission du procureur fiscal donnée à Aix le 14 juillet 1310, le clavaire de Moustiers fait relever dans les registres les sentences pour crimes de sang concernant la localité d’Aiguines (Var), entre le 23 avril 1302 et le 6 septembre 1308.
