B 490
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Nombre de documents: 
10
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1. Sans cotation ancienne

[A] Avignon, 22 août 1331 — Lettre de Jean XXII à Guillaume, évêque élu d’Apt et inquisiteur en Venaissin.

2. TR — 29e liasse EEE

Expédition notariée

[B] Sisteron, 8 septembre 1331 — Convention plaçant Pierre de Mura, fils de feu Philippe, sous la garde du chapelain de Noyers Guillaume Vialis, avec l’accord de Rostaing de Meyronnes, jurisperitus, son curateur.

3. Q — &&8 [9e carré]

Expédition notariée

[C] Orgon, 22 juin 1331 — Quittance d'Alphant Romei de 99 florins payés par Polhesio de Gochis pour une portion du péage d'Orgon, vendue au roi par ledit Alphant.

4. TR — 16e liasse Y

Expédition notariée

[D] Salon, 8 juin 1332 — Procuration des juifs Josse Taures, Bonjusse Massippi et Vengues, veuve de Massip de Roquemartine, donnée à l'effet d'être payés de ce qui leur était dû par la commune de Maillane (Bouches-du-Rhône).

5. TR — 16e liasse Z

Expédition notariée

[E] Salon, 8 juin 1332 — Procuration aux mêmes fins par Daniel Bonjusse de Roquemartine, juif de Salon.

6. Q — F11 [1er carré]

Trace de scellement

[F] Naples, 12 mai 1332 — Lettre du roi Robert au sénéchal l’autorisant à désigner des sous-viguiers à Aix et Nice et définissant les missions de certains officiers.

7. Sans cotation ancienne

Expédition notariée, sceau rouge plaqué

[G] Tarascon, 4 mai 1333 — Quittance de versement au clavaire de Tarascon par le trésorier de Provence, suite à l’acquisition de Maillane par la cour.

8. TR — 16e liasse S

Sept peaux cousues, sept expéditions notariées

[H] Tarascon, 5 mars 1332 n. st. ; Maillane, 9 mars 1332 n. st. ; Maillane, 9 mars 1332 n. st. ; Maillane, 10 mars 1332 n. st. ; Châteaurenard, 10 mars 1332 n. st. ; Orgon, 11 mars 1332 n. st. ; Montem Firmum, 12 mars 1332 n. st. — Contestation sur la priorité des créanciers de Pierre de Benivento.

9. Q — KKKK8 [15e carré]

Expédition notariée

[I] Aix, 17 mars 1332 n. st. — Règlement de la valeur et de la réduction des livres royaux en coronats fait à propos des pensions que Hugues de Baux, seigneur de Trébillanne, et Blacas de Baudinard percevaient sur le péage de Meyrargues (Bouches-du-Rhône).

[Pas de pièce 10]
11. TR — 16e liasse E

Rouleau de onze peaux collées

[J] Tarascon, au château royal, 30 mai 1332 — Les créanciers de Pierre de Benivento reçoivent de la cour neuf quittances, soldant les dettes de celui-ci, en échange de sa cession à la cour de la seigneurie de Maillane (9 août, 16 août, 18 août, 7 septembre, 8 septembre, 14 septembre 1332).