B 374
1. TR — 13e liasse HH
Expédition notariée
[D] J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Orange, Montbéliard, 1916, no 238.
Expédition notariée
[D] J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Orange, Montbéliard, 1916, no 238.
Expédition notariée, deux sceaux de cire rouge (un disparu)
[A] Lyon, 30 avril 1274 (confirmation du 5 mai 1274) — Règlement de la forme de l'hommage que l'évêque d'Avignon doit au comte de Provence pour les seigneuries de Noves, Barbentane, Verquières et d'une partie d'Eyrargues.
[E] J. H. Albanès, L. Fillet, U. Chevalier, Gallia christiana novissima, 1, Province d’Aix, Montbéliard, 1899, Instr. (Aix), no 32 ; J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Avignon, Valence, 1920, no 711-712.
[F] M. Mielly, Trois fiefs de l’évêché d’Avignon : Noves, Agel, Verquières, des origines à 1481, Uzès, 1942, p. 129-135.
[G] Cf. [F].
[H] Cf. [F].
[M] Cf. [F].
Expédition notariée
[A] Aix, 26 mars 1289 — Rôle de plusieurs condamnations d'amende prononcées par le juge de la cour d'Aix, depuis le 11 septembre 1272.
Expédition notariée
[A] Sisteron, in camera Alani Sistarici episcopi, 16 novembre 1271 — Hommage à Charles Ier par l'évêque de Gap pour le castrum de Manteyer (Hautes-Alpes).
[A] J. H. Albanès, L. Fillet, U. Chevalier, Gallia christiana novissima, 1, Province d’Aix, Montbéliard, 1899, Instr. (Gap), no 27.
[D] J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Arles, Valence, 1900, no 1210 et 1293.
Expédition notariée
[A] Draguignan, 21-26 février 1271 n. st. — Hommage de Draguignan et de sa viguerie devant le sénéchal Guillaume de Gonesse.
Expédition notariée
[F] Th. Pécout (dir.), Ph. Bernardi, J.-L. Bonnaud, M. Cassioli, A. Mailloux, Él. Sauze, J. Stephan et V. Theis (éd.), L’enquête générale de Leopardo da Foligno dans le comté de Forcalquier (juin-septembre 1332), Paris, 2017, p. 811 (n. 1013).
Expédition notariée
[A] Tarascon, 30 septembre 1270 — Vente par Laure Ferraria et ses sœurs Ferraria et Raymonde à Raymond Ayssadonus d’un jardin sis à la Porte-Neuve de Boulbon, sous la directe du comte de Provence.
[F] Th. Pécout (dir.), Ph. Bernardi, J.-L. Bonnaud, M. Cassioli, A. Mailloux, Él. Sauze, J. Stephan et V. Theis (éd.), L’enquête générale de Leopardo da Foligno dans le comté de Forcalquier (juin-septembre 1332), Paris, 2017, p. 811 (n. 1013).
Expédition notariée, trois sceaux
[A] Alessandria, 22 mai 1270 — Traité de paix concédé à la ville d'Alessandria (Piémont) par Charles Ier.
Expédition notariée
Expédition notariée
[A] Au chapitre de Digne, 23 août, 28 août et 25 septembre1269 ; à Digne, in domo G. Davides, 26 novembre 1269 — Acquisition par le comte de Provence, de droits à Montclar, Courbons et Mariaud (baillie de Digne, Alpes-de-Haute-Provence).
[A] Accord entre Charles Ier et Guillaume de Villehardouin, prince d'Achaïe, portant conclusion du mariage entre Isabelle, fille de ce prince, et un fils du roi Charles Ier, en faveur duquel Guillaume de Villehardouin, du consentement de Baudouin, empereur de Constantinople, se défait de la propriété de sa principauté, dont il se réserve pourtant l'usufruit.
[F] J.-P. de Valbonnais, Histoire de Dauphiné et des princes qui ont porté le nom de dauphins, 2, Preuves, Genève, 1ère éd., 1722, p. 3-9 ; U. Chevalier, Regeste dauphinois.
[A] Ch. Perrat et J. Longnon, Actes relatifs à la principauté de Morée (1289-1300), Paris, 1967, p. 207-211 (traité de Viterbe, 24 juin 1267).
Expédition notariée, sceau no 40
[A] Brignoles (église), 30 avril 1262 — Inféodation par Charles Ier, en faveur de l'abbé et du couvent de l'Île-Barbe, de tous les biens qu'ils possèdent aux diocèses de Gap, d'Embrun, de Sisteron et de Digne.
[C] Th. Pécout (dir.), Ph. Bernardi, J.-L. Bonnaud, M. Cassioli, A. Mailloux, Él. Sauze, J. Stephan et V. Theis (éd.), L’enquête générale de Leopardo da Foligno dans le comté de Forcalquier (juin-septembre 1332), Paris, 2017, p. 1004.