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B 389

Description: 
1. TR — 6e liasse T

Bulle

[A] Rome (Sainte-Marie Majeure), 1er mai 1290 — Nicolas IV prie Charles II, roi de Sicile, de faire restituer à l'église de Gênes, par le comte de Vintimille, les droits et biens qu'a usurpés sur elle ce seigneur.

Édition: 

[B] J. H. Albanès, Actes des comtes de Provence, AD13, 26F41, p. 173, 401, 597 ; F. Benoit (éd.), Recueil des actes des comtes de Provence (1196-1245), Monaco-Paris, 1925, no 5 et 130.

B 388

Description: 
1. TR — 9e liasse N

Expédition notariée ; vidimus (Aix, 4 mars 1298) ; présentation à La Baume, 9 janvier 1290 n. st.

[A] Vienne, 9 décembre 1289 — Humbert Ier, dauphin et comte du Viennois, émancipe Jean, son fils (depuis Jean II).

Édition: 

[B] J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Marseille, Valence, 1899, no 327 et 1260 ; J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Arles, Valence, 1900, no 1348 ; M. Aurell, Actes de la famille Porcelet d’Arles (972-1320), Paris, 2001, no 503.

[C] Cf. [B].

Bibliographie: 

[A] U. Chevalier, Regeste dauphinois. Répertoire chronologique et analytique des documents imprimés et manuscrits relatifs à l’histoire du Dauphiné, des origines chrétiennes à l’an 1349, Valence, 1913-1926, no 13584.

B 387

Description: 
1. Q — F**12 [1er carré]

Sceau, présentation du 14 avril 1289

[A] Nice, 13 mars 1289 n. st. — Conventions relatives aux frais de séjour en Espagne des otages envoyés par Charles II, et notamment des fils de ce roi, et au mode de remboursement.

Édition: 

[A] M. Aurell, Actes de la famille Porcelet d’Arles (972-1320), no 490 et 493.

[B] M. Aurell, Actes de la famille Porcelet, no 489.

[C] M. Aurell, Actes de la famille Porcelet, no 487.

[D] Cf. [A].

[E] M. Aurell, Actes de la famille Porcelet, no 486.

[F] Cf. [A].

B 385

Description: 
1. Q — GGG24 [10e carré]

Expédition notariée

[A] Forcalquier, 14 mars 1287 n. st. — Production de témoins par le syndic de Saint-Michel contre les seigneurs de Lincel (Alpes-de-Haute-Provence), au sujet des cavalcades réclamées par ceux-ci.

B 384

Description: 
1. Q — GGG23 [10e carré]

Expédition notariée

[A] Aix (in salino regio), 18 novembre 1287 — Ordonnance de paiement, nonobstant appel, des cavalcades dues par les gens de Saint-Michel possédant des biens dans le territoire de Lincel (Alpes-de-Haute-Provence).

Édition: 

[F] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 680.

[G] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 688.

Bibliographie: 

[C] A. Venturini, « La gabelle du sel de Nice (XIIIe-XIVe siècles) », Recherches régionales, Côte d’Azur et contrées limitrophes, 1983, 3, p. 203-231.

B 383

Description: 
1. Q — OOOO5 [16e carré]

Expédition notariée

[A] Nîmes, 2 mai 1287 —  Mémoire adressé par le sénéchal de Provence au sénéchal de Beaucaire sur le procès fait à certains voleurs et assassins.

Édition: 

[C] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 593.

[F] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 656-657.

B 381

Description: 
1. Q — GGG17 [10e carré]

Expédition notariée

[A] Aix (in curritorio domus Templi), 28 février 1286 n. st. — Déclaration des habitants de Saint-Michel (Alpes-de-Haute-Provence), qu'ils veulent porter leur procès, contre les habitants de Lincel (Alpes-de-Haute-Provence), par-devant les seuls juges du comté de Forcalquier.

Édition: 

[A] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 656-657.

B 380

Description: 
1. Q — CCC18 [10e carré]

Expédition notariée

[A] Puyvert, 30 juin 1285 — Condamnation de quelques habitants de Cadenet (Vaucluse), coupables d'avoir sans autorisation chassé aux lapins.

Édition: 

[C] J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Marseille, Valence, 1899, no 1278.

[I] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 643 et 652.

Bibliographie: 

[J] L. Verdon, « La seigneurie en Provence au XIIIe siècle : le cas d'Entraunes et Saint-Martin d'Entraunes d'après l'enquête de 1285 », Rives nord-méditerranéennes, 7, 2001, p. 57-79.