B 375
1. TR — 15e liasse CC
Expédition notariée
[A] Cabannes, 8 octobre 1279 — Le parlement de Cabannes désigne des procureurs en vue de la cession du consulat.
[B] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 929 ; J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Avignon, Valence, 1920, no 836 et 844.
[I] F. Cortez, Les grands officiers royaux de Provence au Moyen Âge, Aix-en-Provence, 1921, p. 126-129 ; R. Busquet, « L’histoire d’une consultation du XIIIe siècle sur le merum imperium et l’origine des cas royaux en Provence », dans R. Busquet, Études sur l’ancienne Provence, Paris, 1930, p. 51-68 ; Éd. Baratier (éd.), Enquêtes sur les droits et revenus de Charles Ier d'Anjou en Provence, Paris, 1969, p. 49 (n. 1) ; G. Giordanengo, Le droit féodal dans les pays de droit écrit, Rome, 1988, p. 151 ; Th.
