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B 398

B 398

Description: 
1. Q — BB16 [6e carré]

Expédition notariée ; vidimus (Aix, in carreria publica, 25 septembre 1347)

[A] Aix, 8 janvier 1295 n. st. — Privilèges de Charles II en faveur des religieuses de Notre-Dame de Nazareth d'Aix, portant amortissement de leurs biens de Pertuis (Vaucluse) et exemption de bans, leydes et tous autres impôts pour toute la Provence.

Édition: 

[D] J. H. Albanès, L. Fillet et U. Chevalier, Gallia christiana novissima, 1, Province d’Aix, Montbéliard, 1899, Instr. (Gap), no 34.

Bibliographie: 

[E] M. Hébert, « Les ordonnances de 1289-1294 et les origines de l’enquête domaniale de Charles II », Provence historique, 36, 1986, p. 45-57.

[F] Cf. [E].

[G] Cf. [E].