AD13
French

B 393

Description: 
1. Q — HH4 [6e carré]

Expédition notariée

[A] Aix, 2 novembre 1291 — Donation à Charles II par Hugues de Baux, du castrum de Meyrargues, de la bastide du Sambuc et de Durance (Bouches-du-Rhône), de la nave dicta de Podio.

Édition: 

B 392

Description: 
1. Q — O20 [3e carré]

Expédition notariée ; rouleau, trois peaux liées par lame de parchemin

Avignon, 15 septembre 1291 — Enquête sur les limites du territoire d'Avignon. Déposition de témoins attestant :

B 391

Description: 
1. Q — ZZ13 [9e carré]

Expédition notariée ; rouleau de trois peaux cousues de fil rouge

B 389

Description: 
1. TR — 6e liasse T

Bulle

[A] Rome (Sainte-Marie Majeure), 1er mai 1290 — Nicolas IV prie Charles II, roi de Sicile, de faire restituer à l'église de Gênes, par le comte de Vintimille, les droits et biens qu'a usurpés sur elle ce seigneur.

Édition: 

[B] J. H. Albanès, Actes des comtes de Provence, AD13, 26F41, p. 173, 401, 597 ; F. Benoit (éd.), Recueil des actes des comtes de Provence (1196-1245), Monaco-Paris, 1925, no 5 et 130.

B 388

Description: 
1. TR — 9e liasse N

Expédition notariée ; vidimus (Aix, 4 mars 1298) ; présentation à La Baume, 9 janvier 1290 n. st.

[A] Vienne, 9 décembre 1289 — Humbert Ier, dauphin et comte du Viennois, émancipe Jean, son fils (depuis Jean II).

Édition: 

[B] J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Marseille, Valence, 1899, no 327 et 1260 ; J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Arles, Valence, 1900, no 1348 ; M. Aurell, Actes de la famille Porcelet d’Arles (972-1320), Paris, 2001, no 503.

[C] Cf. [B].

B 387

Description: 
1. Q — F**12 [1er carré]

Sceau, présentation du 14 avril 1289

[A] Nice, 13 mars 1289 n. st. — Conventions relatives aux frais de séjour en Espagne des otages envoyés par Charles II, et notamment des fils de ce roi, et au mode de remboursement.

Édition: 

[A] M. Aurell, Actes de la famille Porcelet d’Arles (972-1320), no 490 et 493.

[B] M. Aurell, Actes de la famille Porcelet, no 489.

[C] M. Aurell, Actes de la famille Porcelet, no 487.

[D] Cf. [A].

[E] M. Aurell, Actes de la famille Porcelet, no 486.

[F] Cf. [A].

B 385

Description: 
1. Q — GGG24 [10e carré]

Expédition notariée

[A] Forcalquier, 14 mars 1287 n. st. — Production de témoins par le syndic de Saint-Michel contre les seigneurs de Lincel (Alpes-de-Haute-Provence), au sujet des cavalcades réclamées par ceux-ci.

B 384

Description: 
1. Q — GGG23 [10e carré]

Expédition notariée

[A] Aix (in salino regio), 18 novembre 1287 — Ordonnance de paiement, nonobstant appel, des cavalcades dues par les gens de Saint-Michel possédant des biens dans le territoire de Lincel (Alpes-de-Haute-Provence).

Bibliographie: 

[C] A. Venturini, « La gabelle du sel de Nice (XIIIe-XIVe siècles) », Recherches régionales, Côte d’Azur et contrées limitrophes, 1983, 3, p. 203-231.