B 383
1. Q — OOOO5 [16e carré]
Expédition notariée
[A] Nîmes, 2 mai 1287 — Mémoire adressé par le sénéchal de Provence au sénéchal de Beaucaire sur le procès fait à certains voleurs et assassins.
Expédition notariée
[A] Nîmes, 2 mai 1287 — Mémoire adressé par le sénéchal de Provence au sénéchal de Beaucaire sur le procès fait à certains voleurs et assassins.
[A] Melfi, 24 juillet 1267 — Mandement de Charles d'Anjou à Guillaume Estandardi, son sénéchal de Provence, relativement au paiement des gages de Robert de Laveno.
Expédition notariée
Expédition notariée
[A] Aix (in curritorio domus Templi), 28 février 1286 n. st. — Déclaration des habitants de Saint-Michel (Alpes-de-Haute-Provence), qu'ils veulent porter leur procès, contre les habitants de Lincel (Alpes-de-Haute-Provence), par-devant les seuls juges du comté de Forcalquier.
Expédition notariée
[A] Puyvert, 30 juin 1285 — Condamnation de quelques habitants de Cadenet (Vaucluse), coupables d'avoir sans autorisation chassé aux lapins.
Expédition notariée
[A] Digne, le bourg, in domo prepositali, 2 août 1284 — Ordonnance du sénéchal Isnard de Antravenis maintenant le juge de Sisteron en possession du droit de prononcer les contraintes pour le paiement des cavalcades de Sigoyer (Alpes-de-Haute-Provence), contre les prétentions du seigneur de ce lieu.
[C] J. H. Albanès, Actes des comtes de Provence, AD13, 26F41, p. 241.
[D] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 634.
[D] Th. Pécout (dir.), Ét. Anheim, S. Balossino, B. Beaucage, N. Coulet, Fl. Mazel, Chr. Portier-Martin et L. Stouff (éd.), L’enquête de Leopardo da Foligno en Provence occidentale (septembre-décembre 1333), Paris, 2013, p. 524.
[E] Th. Pécout (dir.), Ét. Anheim, S. Balossino, B. Beaucage, N. Coulet, Fl. Mazel, Chr. Portier-Martin et L. Stouff (éd.), L’enquête de Leopardo da Foligno en Provence occidentale (septembre-décembre 1333), Paris, 2013, p. 524.
Expédition notariée
[A] Boulbon, in stari domini Raymundi Codonni, 3 mars 1281 — Donation par Bertrand et Raynouard Bedoyni à Bertrand de Boulbon, des droits de leyde à Bédoin.
[B] H. de Gérin-Ricard et É. Isnard (éd.), Actes concernant les vicomtes de Marseille, Monaco-Paris, 1926, no 573.
[D] F. Mazel, La noblesse et l’Église en Provence (XIe-XIVe siècle). L’exemple des familles d’Agoult-Simiane, de Baux et de Marseille, 4, Catalogue d’actes, doctorat, Université d’Aix-Marseille I, 2000 (dactyl.), no 439, p. 148-149.
Expédition notariée, vidimus
[A] Montmajour, 18 avril 1281 — Investiture par l'abbé de Montmajour à Charles Ier de ce qu'il possédait à Pertuis et à La Bastide-de-Sampson.
[A] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 622.
[B] Cf. [A].
[E] O. Redlich, Rudolf von Habsburg. Das Deutsche Reich nach dem Untergange des Alten Kaisertums, Innsbruck, 1903 ; B. Resmini, Das Arelat im Kräftefeld der Französichen, Englischen und Angiovinischen Politik nach 1250 und das Einwirken Rudolfs von Habsburg, Cologne-Vienne, 1980, p. 131-187 ; Th. Pécout, « Des lieutenances en Provence, 1278-1328 », dans R. Alaggio et J.-M. Martin (dir.), Quei maleditti Normanni. Studi offerti a Errico Cuozzo per i suoi settant’anni da colleghi, allievi, amici, 2, Naples, 2016, p. 804 (n. 19).
Expédition notariée
[A] Aramon, 12 mai 1287 — Vente d'un bois sis à Aramon faite par Guillaume Maschaponi, domicellus d’Aramon, à Bertrand de Boulbon.
[F] O. Redlich, Rudolf von Habsburg. Das Deutsche Reich nach dem Untergange des Alten Kaisertums, Innsbruck, 1903 ; B. Resmini, Das Arelat im Kräftefeld der Französichen, Englischen und Angiovinischen Politik nach 1250 und das Einwirken Rudolfs von Habsburg, Cologne-Vienne, 1980, p. 131-187 ; Th. Pécout, « Des lieutenances en Provence, 1278-1328 », dans R. Alaggio et J.-M. Martin (dir.), Quei maleditti Normanni. Studi offerti a Errico Cuozzo per i suoi settant’anni da colleghi, allievi, amici, 2, Naples, 2016, p. 804 (n. 19).
Expédition notariée
[A] Cabannes, 8 octobre 1279 — Le parlement de Cabannes désigne des procureurs en vue de la cession du consulat.
[B] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 929 ; J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Avignon, Valence, 1920, no 836 et 844.
[I] F. Cortez, Les grands officiers royaux de Provence au Moyen Âge, Aix-en-Provence, 1921, p. 126-129 ; R. Busquet, « L’histoire d’une consultation du XIIIe siècle sur le merum imperium et l’origine des cas royaux en Provence », dans R. Busquet, Études sur l’ancienne Provence, Paris, 1930, p. 51-68 ; Éd. Baratier (éd.), Enquêtes sur les droits et revenus de Charles Ier d'Anjou en Provence, Paris, 1969, p. 49 (n. 1) ; G. Giordanengo, Le droit féodal dans les pays de droit écrit, Rome, 1988, p. 151 ; Th.
Expédition notariée
[D] J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Orange, Montbéliard, 1916, no 238.