Bulle
[A] Rome (Sainte-Marie Majeure), 1er mai 1290 — Nicolas IV prie Charles II, roi de Sicile, de faire restituer à l'église de Gênes, par le comte de Vintimille, les droits et biens qu'a usurpés sur elle ce seigneur.
[B] J. H. Albanès, Actes des comtes de Provence, AD13, 26F41, p. 173, 401, 597 ; F. Benoit (éd.), Recueil des actes des comtes de Provence (1196-1245), Monaco-Paris, 1925, no 5 et 130.
Expédition notariée ; vidimus (Aix, 4 mars 1298) ; présentation à La Baume, 9 janvier 1290 n. st.
[A] Vienne, 9 décembre 1289 — Humbert Ier, dauphin et comte du Viennois, émancipe Jean, son fils (depuis Jean II).
[B] J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Marseille, Valence, 1899, no 327 et 1260 ; J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Arles, Valence, 1900, no 1348 ; M. Aurell, Actes de la famille Porcelet d’Arles (972-1320), Paris, 2001, no 503.
[C] Cf. [B].
Sceau, présentation du 14 avril 1289
[A] Nice, 13 mars 1289 n. st. — Conventions relatives aux frais de séjour en Espagne des otages envoyés par Charles II, et notamment des fils de ce roi, et au mode de remboursement.
[A] M. Aurell, Actes de la famille Porcelet d’Arles (972-1320), no 490 et 493.
[B] M. Aurell, Actes de la famille Porcelet, no 489.
[C] M. Aurell, Actes de la famille Porcelet, no 487.
[D] Cf. [A].
[E] M. Aurell, Actes de la famille Porcelet, no 486.
[F] Cf. [A].
Expédition notariée ; sceau
Expédition notariée
[A] Nîmes, 2 mai 1287 — Mémoire adressé par le sénéchal de Provence au sénéchal de Beaucaire sur le procès fait à certains voleurs et assassins.
[A] Melfi, 24 juillet 1267 — Mandement de Charles d'Anjou à Guillaume Estandardi, son sénéchal de Provence, relativement au paiement des gages de Robert de Laveno.
Expédition notariée
Expédition notariée
[A] Boulbon, in stari domini Raymundi Codonni, 3 mars 1281 — Donation par Bertrand et Raynouard Bedoyni à Bertrand de Boulbon, des droits de leyde à Bédoin.
[B] H. de Gérin-Ricard et É. Isnard (éd.), Actes concernant les vicomtes de Marseille, Monaco-Paris, 1926, no 573.
[D] F. Mazel, La noblesse et l’Église en Provence (XIe-XIVe siècle). L’exemple des familles d’Agoult-Simiane, de Baux et de Marseille, 4, Catalogue d’actes, doctorat, Université d’Aix-Marseille I, 2000 (dactyl.), no 439, p. 148-149.
Expédition notariée, vidimus
[A] Montmajour, 18 avril 1281 — Investiture par l'abbé de Montmajour à Charles Ier de ce qu'il possédait à Pertuis et à La Bastide-de-Sampson.
[A] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 622.
[B] Cf. [A].
[E] O. Redlich, Rudolf von Habsburg. Das Deutsche Reich nach dem Untergange des Alten Kaisertums, Innsbruck, 1903 ; B. Resmini, Das Arelat im Kräftefeld der Französichen, Englischen und Angiovinischen Politik nach 1250 und das Einwirken Rudolfs von Habsburg, Cologne-Vienne, 1980, p. 131-187 ; Th. Pécout, « Des lieutenances en Provence, 1278-1328 », dans R. Alaggio et J.-M. Martin (dir.), Quei maleditti Normanni. Studi offerti a Errico Cuozzo per i suoi settant’anni da colleghi, allievi, amici, 2, Naples, 2016, p. 804 (n. 19).
Expédition notariée
[A] Cabannes, 8 octobre 1279 — Le parlement de Cabannes désigne des procureurs en vue de la cession du consulat.
[B] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 929 ; J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Avignon, Valence, 1920, no 836 et 844.
[I] F. Cortez, Les grands officiers royaux de Provence au Moyen Âge, Aix-en-Provence, 1921, p. 126-129 ; R. Busquet, « L’histoire d’une consultation du XIIIe siècle sur le merum imperium et l’origine des cas royaux en Provence », dans R. Busquet, Études sur l’ancienne Provence, Paris, 1930, p. 51-68 ; Éd. Baratier (éd.), Enquêtes sur les droits et revenus de Charles Ier d'Anjou en Provence, Paris, 1969, p. 49 (n. 1) ; G. Giordanengo, Le droit féodal dans les pays de droit écrit, Rome, 1988, p. 151 ; Th.
Expédition notariée
[D] J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Orange, Montbéliard, 1916, no 238.
