Collection de documents inédits

L’enquête générale de Leopardo da Foligno

Cette rubrique concerne un travail collectif, l'édition et l'exploitation scientifique d'un document du XIVe siècle, une grande enquête générale que Robert (1309-1343), roi de Sicile, mais aussi comte de Provence et de Forcalquier, décida d'entreprendre en août 1331 dans toutes ses possessions provençales. Il présente non seulement l'équipe internationale d'universitaires regroupée autour de ce programme, mais aussi différents aspects du document et des outils de réflexion (bibliographie, fac-similés, etc.). Cette enquête se présente aujourd'hui sous la forme de 29 registres manuscrits, conservés aux Archives départementales des Bouches-du-Rhône, et totalisant environ 2500 folios. Aux XIIIe et XIVe siècle, de nombreuses principautés d'Occident pratiquent aussi ce type d'investigation administrative, fiscale et domaniale, qui repose sur la déambulation et dont la procédure caractéristique bénéficie des évolutions du savoir et des pratiques juridiques de son temps.

©AD13, B 1063, Couverture
©AD13, B 1063, Couverture

Le 24 août 1331, le roi Robert de Naples ordonna une enquête générale dans toutes ses possessions provençales, afin de déterminer les contours exacts de son domaine et de ses droits, d'évaluer ses ressources, de lutter contre les abus et usurpations commis pas ses propres officiers locaux, par les communautés ou par les seigneurs. Elle fait suite aux enquêtes générales menées par Charles d'Anjou c. 1251 et par Charles II en 1297-1299. Absent de ces terres depuis 1324, inquiet pour l’avenir de sa dynastie depuis le décès en novembre 1328 de son fils unique et héritier Charles, duc de Calabre, le roi préconisa une série de mesures destinées à assurer la fidélité de ses sujets à sa nouvelle héritière, sa petite-fille Jeanne (la future reine Jeanne), ou à défaut la sœur de cette dernière, Marie. L’année 1331 fut marquée par une série de prestations d’hommages et de fidélité, dans le royaume de Naples et dans les comtés de Provence et de Forcalquier. Aussi la décision d’une enquête générale doit-elle se lire dans ce contexte d’instabilité. Elle constitue à la fois un effort de recensement des ressources, de réorganisation de l’administration locale par la recherche des abus et des aliénations domaniales, et de restauration du lien de fidélité dynastique. Elle revêt ainsi tout autant une signification fiscale, domaniale et politique, et recèle une indéniable portée idéologique.

Les deux enquêteurs chargés de mener à bien cette opération sont issus de l'entourage royal. Mais, tout comme le sénéchal de Provence d'alors, Filippo di Sangineto, et son juge mage Giovanni di Giovinazzo, ils se sont trouvés, à un moment ou un autre de leur cursus honorum, en contact avec le défunt Charles de Calabre. Le premier d’entre eux, Niccolò di Acerno, est évêque de Bisignano, en Calabre. Il est issu d’une famille noble proche des Sanseverino et des Sangineto. Mais son rôle est limité : il n’accomplit sa mission qu’à l’automne 1331, en enquêtant dans la viguerie d’Aix-en-Provence, en une localité dénommée l’Île-Saint-Geniès, une partie de l’actuelle Martigues (Bouches-du-Rhône), où le roi dispose de très lucratifs droits de pêche et des salines. Transféré par le pape Jean XXII au diocèse de Nola dès octobre 1331, il disparaît ensuite de la documentation provençale. L’activité de Niccolò en Provence se borne donc à l’enquête qu’il a conduite d’octobre à décembre 1331, et peut-être au début de celle menée à Tarascon (Bouches-du-Rhône) en janvier 1332. C’est ainsi sur le second enquêteur que repose l’essentiel de l’enquête générale : Leopardo Napoleonis da Foligno († vers 1340), archiprêtre de Benevento, chanoine de Foligno, de Melfi et de Naples, chapelain et conseiller royal. Aidé successivement par des notaires péninsulaires puis par deux notaires provençaux employés successivement à partir d’août 1332 et de mars 1333, accompagné par une suite de proches venus également d'Ombrie, il conduit l'enquête générale, depuis janvier 1332 jusqu’au premier semestre 1334, en parcourant toute la Provence, et en visitant quasiment toutes ses circonscriptions administratives.

 

    Cartes :

    • Circonscriptions administratives des comtés de Provence, Forcalquier et Vintimille en 1331-1334
    • L'enquête de Leopardo da Foligno 1331-1334
    • L'enquête ordonnée par le sénéchal en 1364-1365 et 1379

     

    Circonscriptions provence
    Enquête de Leopardo da Foligno 1331-1334
    Enquête 1364

    Les registres, leur édition et la chronologie de l’enquête de Leopardo da Foligno

     

    — 15 octobre 1331 - 27 avril 1334 —

    ©AD13, B1051, f°210v

     

    Indiction 14 (1330-1331)

    Lettres de commission des 24 et 25 août 1331.

    Indiction 14 (1330-1331)

    Lettres de commission des 24 et 25 août 1331

    A - Lettres de commission des 24 et 25 août 1331, du roi Robert à l’évêque de Bisignano [Niccolò, 1319-1331] et à Leopardo da Foligno, puis au sénéchal Filippo di Sangineto et à ses officiers, ordonnant une enquête générale (EGL Tarascon, p. 4-6 et EGL Provence, p. 356-358, avec copie moderne de la première lettre aux AM Sisteron, AA 4).
    24 et 25 août 1331
    Folios:

    Indiction 15 (1331-1332)

    1) Enquête sur les droits royaux à Saint-Geniès, octobre 1331.

    Indiction 15 (1331-1332)

    B1109


    Circonscription: Viguerie d'Aix, baillie domaniale de l’Île-Saint-Geniès
    Responsable: Benoît Beaucage
    Type d'enquête: domaniale
    I- Enquête menée par l’évêque [Niccolò] de Bisignano, enquêteur général sur les usurpations domaniales : Île-Saint-Geniès, entre les 15 et 29 octobre 1331.
    octobre 1331

    Bibliographie: Pécout Th. dir., Ét. Anheim, S. Balossino, B. Beaucage, N. Coulet, Fl. Mazel, Chr. Portier-Martin, L. Stouff éd., L’enquête de Leopardo da Foligno en Provence occidentale (septembre - décembre 1333), Paris, 2013, p. 47-197.

    Folios suivants:

    2) Viguerie de Tarascon, 23 janvier au 24 février 1332.

    Indiction 15 (1331-1332)

    B1060-B1061


    Circonscription: Viguerie de Tarascon
    Responsable: Christine Portier-Martin
    Type d'enquête: domaniale
    23 janvier au 24 février 1332

    Bibliographie: Pécout Th. dir., Portier-Martin Chr. éd., avec la collaboration de M. Hébert, C. Roux et A. Mailloux, L’enquête générale de Leopardo da Foligno dans la viguerie de Tarascon (janvier – février 1332), Paris, 2010, p. 3-226
    2) Viguerie de Tarascon, 23 janvier au 24 février 1332 (copie).

    Indiction 15 (1331-1332)

    B1061


    Circonscription: Viguerie de Tarascon
    Responsable: Christine Portier-Martin
    Type d'enquête: domaniale
    23 janvier au 24 février 1332

    Le B 1061 est la mise au propre du B 1060


    Bibliographie: Pécout Th. dir., Portier-Martin Chr. éd., avec la collaboration de M. Hébert, C. Roux et A. Mailloux, L’enquête générale de Leopardo da Foligno dans la viguerie de Tarascon (janvier – février 1332), Paris, 2010, p. 3-226.

    Folios suivants:

    3) Baillies de Brignoles et Saint-Maximin, 12 février - 15 mars 1332.

    Indiction 15 (1331-1332)

    B1047


    Circonscription: Baillies de Brignoles, Saint-Maximin
    Responsable: J. Drendel, J.-L. Bonnaud
    Type d'enquête: domaniale
    I- Enquête sur le territoire de Cavière et Bonnegarde, près de Brignoles (3 février-25 avril 1333).
    février-mars 1332

    Baillie de Brignoles (fol. 1-47)  et Saint-Maximin (fol. 48-117)

    Comporte en début de registre une enquête par le juge de Brignoles sur les usurpations domaniales dans le territoire de Cavière et Bonnegarde (foliotation propre, 1-12)

    Bibliographie: Pécout Th. dir., J.-L. Bonnaud, S. Burry, El. Sauze, J. Drendel éd., L’enquête de Leopardo da Foligno en basse Provence (mars - juin 1332), Paris, 2014, p. 83-98 (Cavière), 98-175 (baillie de Brignoles), 175-254 (baillie de Saint-Maximin), p. 353-448 (baillie de Toulon), p. 487-520 (viguerie d’Hyères), p. 573-686 (baillie du Luc et Val Freinet).
    Folios:

    Folios suivants:

    4) Baillie de Toulon, 22 mars - 1er avril, et 13 avril 1332.

    Indiction 15 (1331-1332)

    B1063


    Circonscription: Baillie de Toulon
    Responsable: Thierry Pécout, Sylvain Burri
    Type d'enquête: domaniale
    mars-avril 1332

     (lettre de Leopardo da Foligno au baile de Toulon, isolée).

    (68 fol.)

    Bibliographie: Pécout Th. dir., J.-L. Bonnaud, S. Burry, El. Sauze, J. Drendel éd., L’enquête de Leopardo da Foligno en basse Provence (mars - juin 1332), Paris, 2014, p. 83-98 (Cavière), 98-175 (baillie de Brignoles), 175-254 (baillie de Saint-Maximin), p. 353-448 (baillie de Toulon), p. 487-520 (viguerie d’Hyères), p. 573-686 (baillie du Luc et Val Freinet).
    5) Viguerie d’Hyères, 23 avril - 14 mai 1332.

    Indiction 15 (1331-1332)

    B1042


    Circonscription: Viguerie d’Hyères
    Responsable: Élisabeth Sauze
    Type d'enquête: domaniale
    avril-mai 1332

    (avec une reconnaissance le 18 avril 1332 et une autre le 16 février 1561 (fol. 24))

    (47 fol.)

    Bibliographie: Pécout Th. dir., J.-L. Bonnaud, S. Burry, El. Sauze, J. Drendel éd., L’enquête de Leopardo da Foligno en basse Provence (mars - juin 1332), Paris, 2014, p. 83-98 (Cavière), 98-175 (baillie de Brignoles), 175-254 (baillie de Saint-Maximin), p. 353-448 (baillie de Toulon), p. 487-520 (viguerie d’Hyères), p. 573-686 (baillie du Luc et Val Freinet).
    Folios:
    6) Baillie du Luc et Val Freinet, 28 mai - 10 juin 1332.

    Indiction 15 (1331-1332)

    B1055


    Circonscription: Baillie du Luc et du Val Freinet
    Responsable: Élisabeth Sauze
    Type d'enquête: domaniale
    mai-juin 1332

    (131 folios)
    Sur les 131 folios du registre, l’enquête occupe les folios 1 à 62. Le restant est une copie mise au propre, de peu postérieure à l’enquête générale.

    Bibliographie: Pécout Th. dir., J.-L. Bonnaud, S. Burry, El. Sauze, J. Drendel éd., L’enquête de Leopardo da Foligno en basse Provence (mars - juin 1332), Paris, 2014, p. 83-98 (Cavière), 98-175 (baillie de Brignoles), 175-254 (baillie de Saint-Maximin), p. 353-448 (baillie de Toulon), p. 487-520 (viguerie d’Hyères), p. 573-686 (baillie du Luc et Val Freinet).

    Folios suivants:

    7) Viguerie de Forcalquier, 21 juin - 14 juillet 1332.

    Indiction 15 (1331-1332)

    B1053


    Circonscription: Viguerie de Forcalquier
    Responsable: Joachim Stephan, Marco Cassioli, Anne Mailloux
    Type d'enquête: domaniale
    juin-juillet 1332

    (127 fol.)

    Bibliographie: Th. Pécout dir., Ph. Bernardi, J.-L. Bonnaud, M. Cassioli, A. Mailloux, Él. Sauze, J. Stephan, V. Theis éd., L’enquête générale de Leopardo da Foligno dans le comté de Forcalquier (juin - septembre 1332), Paris, 2017.

    Folios suivants:

    8) Baillie de Sisteron, 20 juillet – 2 août et 13 septembre 1332.

    Indiction 15 (1331-1332)

    B1058


    Circonscription: Baillie de Sisteron
    Responsable: Philippe Bernardi, Valérie Theis
    Type d'enquête: domaniale
    20 juillet – 2 août et 13 septembre 1332

    (336 folios)

    Bibliographie: Th. Pécout dir., Ph. Bernardi, J.-L. Bonnaud, M. Cassioli, A. Mailloux, Él. Sauze, J. Stephan, V. Theis éd., L’enquête générale de Leopardo da Foligno dans le comté de Forcalquier (juin - septembre 1332), Paris, 2017.
    8) Baillie de Sisteron, 20 juillet – 2 août et 13 septembre 1332.

    Indiction 15 (1331-1332)

    B1059


    Circonscription: Baillie de Sisteron
    Responsable: Philippe Bernardi, Valérie Theis
    Type d'enquête: domaniale
    20 juillet – 2 août et 13 septembre 1332

    (58 folios)

    Bibliographie: Th. Pécout dir., Ph. Bernardi, J.-L. Bonnaud, M. Cassioli, A. Mailloux, Él. Sauze, J. Stephan, V. Theis éd., L’enquête générale de Leopardo da Foligno dans le comté de Forcalquier (juin - septembre 1332), Paris, 2017.
    8) Baillie de Sisteron (La Baume), 27 août - 20 septembre 1332.

    Indiction 15 (1331-1332)

    B1045


    Circonscription: Baillie de Sisteron (La Baume)
    Responsable: J.-L. Bonnaud
    Type d'enquête: usurpations domaniales
    27 août - 20 septembre 1332

    (18 folios)
    Enquête sur les usurpations de Guillaume de La Baume.

    Bibliographie: Th. Pécout dir., Ph. Bernardi, J.-L. Bonnaud, M. Cassioli, A. Mailloux, Él. Sauze, J. Stephan, V. Theis éd., L’enquête générale de Leopardo da Foligno dans le comté de Forcalquier (juin - septembre 1332), Paris, 2017.
    Folios:
    8) Baillie de Sisteron (Vaumeilh), 17 août - 2 septembre 1332.

    Indiction 15 (1331-1332)

    B1064


    Circonscription: Baillie de Sisteron (Vaumeilh 05)
    Responsable: J.-L. Bonnaud
    Type d'enquête: usurpations domaniales
    17 août - 2 septembre 1332

    (18 folios)
    Enquête sur les usurpations de Guillaume de Vaumeilh.

    Bibliographie: Th. Pécout dir., Ph. Bernardi, J.-L. Bonnaud, M. Cassioli, A. Mailloux, Él. Sauze, J. Stephan, V. Theis éd., L’enquête générale de Leopardo da Foligno dans le comté de Forcalquier (juin - septembre 1332), Paris, 2017.
    Folios:

    Indiction 1 (1332-1333)

    9) Procédures locales ordonnées par Leopardo da Foligno sur les usurpations des officiers locaux et de certains seigneurs. 1332 -1333.

    Indiction 1 (1332-1333)

    B1066


    Circonscription: Baillie de Digne, Baillie de Moustiers, Baillie de St-Maximin, Baillie de Castellane, Viguerie de Draguignan
    Responsable: Jean-Paul Boyer, Christopher Beck, Daniel Smail, Thierry Pécout, Caroline Carlon, Michel Hébert
    Type d'enquête: domaniale
    III- Procédures locales ordonnées par Leopardo da Foligno sur les usurpations des officiers locaux et de certains seigneurs. 1332 -1333.
    5 janvier 1332 - 27 mars 1333

    (191 fol.)

    Baillie de Moustiers, 8-16 décembre 1332 à Moustiers ; 8-22 février 1333 à Draguignan ; 3 août 1333 à Trigance.

    Baillie de Digne, 13 octobre - 25 novembre 1332.

    Baillie de Saint-Maximin, 5-21 janvier 1333.

    Baillie de Castellane, 31 janvier-3 février 1333.

    Viguerie de Draguignan, 5 janvier - 27 mars 1333.

    Baillie de Digne : Jean-Paul Boyer, Christopher Beck, Daniel Smail, Thierry Pécout

    Baillie de Moustiers : Thierry Pécout, Caroline Carlon

    Baillie de St-Maximin : Thierry Pécout

    Baillie de Castellane : Thierry Pécout

    Viguerie de Draguignan : Michel Hébert

     

    Bibliographie: Pécout Th. dir., Chr. Beck, G. Butaud, M. Hébert, Ph. Jansen, D. Smail, A. Venturini éd., L’enquête générale de Leopardo da Foligno : réformation et vérifications (1332-1334), Paris, 2016, p. 283-292, 435-477 (baillie de Digne), p. 293-365, 395-396 (baillie de Moustiers), p. 367-369 (baillie de Saint-Maximin), p. 375-376 (baillie de Castellane), p. 371-373, 377-393, 397-434 (viguerie de Draguignan).

    Folios suivants:

    10) Baillie de Digne, 3 octobre - 11 novembre 1332.

    Indiction 1 (1332-1333)

    B1051


    Circonscription: Baillie de Digne
    Responsable: Geneviève et Gérard Giordanengo
    Type d'enquête: domaniale
    3 octobre - 11 novembre 1332.

    (211 fol.)

    Bibliographie: Pécout Th. dir., Giordanengo G. et G. éd., L’enquête générale de Leopardo da Foligno dans la baillie de Digne (septembre-octobre 1332), Paris, 2012, p. 3-284.

    Folios suivants:

    11) Baillie de Moustiers, 19 novembre - 27 décembre 1332.

    Indiction 1 (1332-1333)

    B1056


    Circonscription: Baillie de Moustiers
    Responsable: Thierry Pécout, Alexandre Lallemand-Breitenbach
    Type d'enquête: domaniale
    19 novembre - 27 décembre 1332

    (136 fol.)

    Bibliographie: Pécout Th. dir., Michaud F., Roux Cl., Verdon L. éd., L’enquête de Leopardo da Foligno en Provence centrale (novembre-décembre 1332 et juin-août 1333), Paris, 2011, p. 71-258.

    Folios suivants:

    12) Viguerie de Draguignan, 23 janvier - 15 mars 1333.

    Indiction 1 (1332-1333)

    B1052


    Circonscription: Viguerie de Draguignan
    Responsable: Michel Hébert
    B- Lettres de commission des 15 et 16 janvier 1333, du sénéchal Filippo di Sangineto à Leopardo da Foligno puis au notaire Pierre Henrici, de La Bréole, ordonnant une enquête domaniale (EGL Draguignan, p. 3-6 et p. XIV-XVIII).
    Type d'enquête: domaniale
    23 janvier - 15 mars 1333

    (313 fol.)

    Bibliographie: Pécout Th. dir., Hébert M. éd., L’enquête générale de Leopardo da Foligno dans la viguerie de Draguignan (janvier-mars 1333), Paris, 2012, p. 3-373.
    13) Viguerie de Grasse, 3 – 14 avril 1333.

    Indiction 1 (1332-1333)

    B1054


    Circonscription: Viguerie de Grasse
    Responsable: Germain Butaud, Philippe Jansen
    C- Lettres de commission du 22 mars 1333, du sénéchal Filippo di Sangineto pour Jacques Gaufridi, de Draguignan, en tant que notaire de Leopardo da Foligno (EGL Provence orientale, p. 56-58, et p. XLVII-LV).
    Type d'enquête: domaniale
    avril 1333

    (95 fol.), fol. 1-26.

     

    Bibliographie: Pécout Th. dir., Bouiron M., Butaud G., Jansen Ph., Venturini A. éd., L’enquête générale de Leopardo da Foligno en Provence orientale (avril – juin 1333), Paris, 2008, p. 56-100 (viguerie de Grasse), p. 137-196 (baillie de Villeneuve et Vençois), p. 241-310 (viguerie de Nice), p. 360-526 (viguerie de Puget-Théniers).
    Folios:
    14) Baillie de Villeneuve et Vençois, 21 - 30 avril 1333.

    Indiction 1 (1332-1333)

    14_B1054


    Circonscription: Baillie de Villeneuve et Vençois
    Responsable: Alain Venturini
    Type d'enquête: domaniale
    avril 1333

    (fol. 29-92)

    Bibliographie: Pécout Th. dir., Bouiron M., Butaud G., Jansen Ph., Venturini A. éd., L’enquête générale de Leopardo da Foligno en Provence orientale (avril – juin 1333), Paris, 2008, p. 56-100 (viguerie de Grasse), p. 137-196 (baillie de Villeneuve et Vençois), p. 241-310 (viguerie de Nice), p. 360-526 (viguerie de Puget-Théniers).
    Folios:
    15) Viguerie de Nice, 3-26 mai 1333.

    Indiction 1 (1332-1333)

    B1057


    Circonscription: Viguerie de Nice
    Responsable: Alain Venturini
    Type d'enquête: domaniale
    3-26 mai 1333
    Bibliographie: Pécout Th. dir., Bouiron M., Butaud G., Jansen Ph., Venturini A. éd., L’enquête générale de Leopardo da Foligno en Provence orientale (avril – juin 1333), Paris, 2008, p. 56-100 (viguerie de Grasse), p. 137-196 (baillie de Villeneuve et Vençois), p. 241-310 (viguerie de Nice), p. 360-526 (viguerie de Puget-Théniers).
    Folios:
    16) Viguerie de Puget-Théniers, 30 mai - 25 juillet 1333.

    Indiction 1 (1332-1333)

    B1062


    Circonscription: Viguerie de Puget-Théniers
    Responsable: Germain Butaud, Philippe Jansen
    Type d'enquête: domaniale
    fin mai-juin 1333

    (125 fol.)

    Bibliographie: Pécout Th. dir., Bouiron M., Butaud G., Jansen Ph., Venturini A. éd., L’enquête générale de Leopardo da Foligno en Provence orientale (avril – juin 1333), Paris, 2008, p. 56-100 (viguerie de Grasse), p. 137-196 (baillie de Villeneuve et Vençois), p. 241-310 (viguerie de Nice), p. 360-526 (viguerie de Puget-Théniers).

    Folios suivants:

    17) Viguerie du comté de Vintimille et du Val de Lantosque, 1333.

    Indiction 1 (1332-1333)

    Claverie de la viguerie du comté de Vintimille et Val de Lantosque


    Circonscription: Viguerie de Vintimille et du Val de Lantosque
    Responsable: Marc Bouiron
    1333

    Type de document: Pendant de clavaire.

    AD06, NI Paesi, Mazzo 014/2  (2e cahier), fol. 51-69v (18 fol.)

    Le pendant du clavaire Nicolas de Nice, décédé le 30 avril 1334, a été rédigé en juillet de la même année. Il concerne l’exercice interrompu (indiction 2) et le précédent (indiction 1), cet office étant bisannuel.  C’est durant cette dernière période, et l’année 1333, que l’enquête a dû être menée dans cette circonscription, soit entre le 1er janvier et le 31 août 1333, si l’on en juge par la mention de l’indiction première et du millésime figurant en tête du cahier.

    Bibliographie: Pécout Th. dir., Bouiron M., Butaud G., Jansen Ph., Venturini A. éd., L’enquête générale de Leopardo da Foligno en Provence orientale (avril – juin 1333), Paris, 2008, p. 56-100 (viguerie de Grasse), p. 137-196 (baillie de Villeneuve et Vençois), p. 241-310 (viguerie de Nice), p. 360-526 (viguerie de Puget-Théniers).
    Folios:

    Folios suivants:

    18) Baillie de Castellane (chef-lieu), 20 juin - 31 juillet 1333.

    Indiction 1 (1332-1333)

    B1048


    Circonscription: Baillie de Castellane (chef-lieu)
    Responsable: Claude Roux, Laure Verdon
    Type d'enquête: domaniale
    20 juin - 31 juillet 1333

    (88 fol.) + (38 fol.) = (110 fol.) (forme  aboutie)

    Bibliographie: Pécout Th. dir., Michaud F., Roux Cl., Verdon L. éd., L’enquête de Leopardo da Foligno en Provence centrale (novembre-décembre 1332 et juin-août 1333), Paris, 2011, p. 355-605 (baillie de Castellane), p. 671-732 (baillie de Barjols), p. 777-819 (Aups).