Registre

B 269

Description: 

Règlements de chancellerie de Frédéric II et Manfred, compilés au début du XIVe siècle, en usage à la chancellerie angevine.

Édition: 

E. Winkelmann, Acta imperii inedita seculi XIII., 1, Urkunden und Briefe zur Geschichte des Kaiserreichs und des Königreichs Sicilien in den Jahren 1198 bis 1273, Innsbruck, 1880, p. 731-784 (partiel).

G. Giordanengo, « De prestacione jurium feudalium. Un conseil de Matteo da Porta (Naples, mil. XIVe s.) », dans D. Maffei et al.A Ennio Cortese, 2, Rome, 2001, p. 153-162 [folios 166-168].

Bibliographie: 

L. Cadier, Essai sur l’administration du royaume de Sicile sous Charles Ier et Charles II d’Anjou, Paris, 1891, p. 203 et sqq.

V. Niola, « Les formulaires de la chancellerie angevine de Charles Ier à Jeanne Ière », Rives nord-méditerranéennes, 28, 2007, p. 57-91.

B 176

Bibliographie: 

Th. Pécout, « Diplômes, diplomates et diplomatie : le registre du maître rational Jean de Revest, procureur de la reine Jeanne in Romana Curia, 1343-1347 », dans Z. Kordé et I. Petrovics (dir.), La diplomatie des États angevins aux XIIIe et XIVe siècles, Actes du colloque international de Szeged, Visegràd et Budapest, 13-16 septembre 2007, Rome-Szeged, 2010, p. 251-287.

B 2

Description: 
Bibliographie: 

H. Stein, Bibliographie générale des cartulaires français ou relatifs à l’histoire de France, Paris, 1907, no 3096, p. 423.

Th. Pécout, « Mémoire de l’État, gestion de la mémoire. À propos de deux cartulaires de la chambre des comptes de Provence (1278- c. 1332) », Memini. Travaux et documents, Montréal, 2004, p. 29-58.

Ms. 768 (538)

Description: 

Sur les plais, les armes de Thomassin : « de sable, à des faux d'or sans nombre ». Se reporter sur le contenu de ce manuscrit à J. H. Albanès, Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France, 16, Aix-en-Provence, Paris, 1894, p. 329.

Édition: 

I. Orefice (éd.), E. Pontieri (coll.), I registri della cancelleria angioina ricostruiti, 34, Registrum Ludovici tercii (1431-1434), Naples, 1982.

Bibliographie: 

V. Lieutaud, « Le registre de Louis III, comte de Provence et roi de Sicile et son itinéraire (1427-1434) », Annales de la Société d’Études Provençales, 1, 1904, p. 217-272.

M.-R. Reynaud, Le temps des princes. Louis II & Louis III d’Anjou-Provence, 13874-1434, Lyon, 2000.

Ms. 716 (1079)

Description: 

Couverture cartonnée recouverte de basane verte, titres rubriqués. On trouvera ici des informations sur le contenu de ce manuscrit, lié à un autre recueil de statuts du XIVe siècle, le registre AD13, B 147. On se reportera par ailleurs à J. H.

Bibliographie: 

Ch. Giraud (éd.), Essai sur l'histoire du droit français au Moyen Âge, 2, Chartes et coutumes, Paris, 1846.

V.-L. Bourrilly et R. Busquet, La Provence au Moyen Âge, Paris, 1924, p. 275-308.

1H 1143

Description: 

Statuts de Raymond Bérenger V pour les vigueries de Draguignan et Fréjus, 1235 ; statuts de Charles Ier, 1280 ; Charles II, 1289, 1294, 1296, 1298 et 1304 ; Robert Ier, 1306-1310 et 1324 ; statuts du concile provincial de Saint-Ruf, 1337 (manque la fin).

Le recueil de statuts de l’abbaye Saint-Victor

Bibliographie: 

V.-L. Bourrilly et R. Busquet, La Provence au Moyen Âge, Paris, 1924, p. 275-308.

G. Giordanengo, « Arma legesque colo. L’État et le droit en Provence (1246-1343) », dans L’État angevin. Pouvoir, culture et société entre XIIIe et XIVe siècle. Actes du colloque international… Rome-Naples, novembre 1995, Paris, 1998, p. 35-80.

B 1366

Description: 

Procès intentés par-devant Raymond Ruffi de Comps, juge-mage de Provence. — Poursuite par Guy de Bouc, procureur du fisc, contre Raymond et Bertrand de la Mure, habitants de Sisteron. — Déclaration du dépôt de la requête adressée au juge-mage de Provence, le 23 juin 1281, par Guy de Bouc, et de la citation à comparaître par-devant lui le 3 juillet 1281, qui fut signifiée à Raymond et Bertrand.

Bibliographie: 
  • N. Coulet, « Un fragment de registre de la cour du juge mage de Provence à la fin du XIIIe siècle », dans J.-P. Boyer, A. Mailloux, L. Verdon (dir.), La justice temporelle dans les territoires angevins aux XIIIe et XIVe siècles. Théories et pratiques. Actes du colloque d’Aix-en-Provence, 2002, Rome, 2005, p. 187-203.