Expédition notariée
[C] J. H. Albanès et U. Chevalier (éd.), Gallia christiana novissima, 4, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Valence, 1909, no 238.
[D] J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Avignon, Valence, 1920, no 843.
[D] P. Poindron, « L’expansion du comté de Provence vers le nord sous les premiers angevins (1246-1393) », Provence historique, 18, 1968, p. 241-242.
Expédition notariée
[A] Marseille (in platea palacii), 28 juillet 1300 — Procuration de Guillaume Gacha, du castrum de Saint-Marcel, habitant Marseille, pour toucher la pension que la cour lui avait accordée pour la garde du château de Saint-Marcel (Bouches-du-Rhône).
[D] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 809, 816, 818 et 821 ; J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Arles, Valence, 1900, nos 1371-1372 et 1375.
[E] Cf. [D].
Expédition notariée
[A] Avignon, 18 décembre 1300 et 19 janvier 1301 — Donation du droit de ban par les habitants de Boulbon au seigneur de ce lieu.
Expédition notariée
Expédition notariée
[G] J. H. Albanès, Actes des comtes de Provence, AD13, 26F41, p. 295
[J] L. Barthélemy, Inventaire chronologique et analytique des chartes de la maison des Baux, Marseille, 1882, no 818.
Rouleau de trois peaux cousues
[A] S.l.n.d. — Role des droits du roi à Brignoles.
[G] J. H. Albanès, L. Fillet, U. Chevalier, Gallia christiana novissima, 1, Province d’Aix, Montbéliard, 1899, col. 358 ; Th. Pécout (dir.) et M. Hébert (éd.), L’enquête générale de Leopardo da Foligno dans la viguerie de Draguignan (janvier-mars 1333), Paris, Paris, 2012, p. LXIII.
Expédition notariée
[A] Roquebrune (in domo Raymundi Gayberii), 13 avril 1299 — Devis et prix-faits pour la construction à Roquebrune d'un four appartenant au roi et au seigneur de Puget, coseigneur de ce lieu (Var).
[E] G. Giordanengo « Arma legesque colo. L’État et le droit en Provence (1246-1343) », dans L’État angevin. Pouvoir, culture et société entre XIIIe et XIVe siècle. Actes du colloque international… Rome-Naples, novembre 1995, Paris, 1998, p. 35-80.
[F] Cf. [E].
[A] Marseille, 9 juin 1298 — Édit de Charles II sur les monnaies.
Expédition notariée
[A] H. Rolland, Monnaies des Comtes de Provence, XIIe-XVIe siècles, histoire monétaire, économique et corporative, description raisonnée, Paris, 1956.
Expédition notariée
[A] Saint-Saturnin, 2 août 1298 — Protestation et réserves faites par le procureur général du comté de Provence contre de nouvelles impositions ordonnées par les officiers du Saint-Siège dans le Comtat Venaissin.
[D] J. H. Albanès, publ. U. Chevalier, Gallia christiana novissima, Avignon, Valence, 1920, no 812.
Rouleau de onze peaux ; expédition notariée
[A] P. Poindron, « L’expansion du comté de Provence vers le nord sous les premiers angevins (1246-1393) », Provence historique, 18, 1968, p. 201-247.
Expédition notariée
[A] Mison (super terracima ante domum Thomacii), 22 février 1298 n. st. — La commune de Mison (Alpes-de-Haute-Provence) s'engage à payer au comte de Provence la dix-huitième partie des fruits de son territoire pour droits de fouage et de pâturage.
